Les 12 points clés de la carrière des agents de la fonction publique hospitalière / André Lucas

Public ISBD Titre : Les 12 points clés de la carrière des agents de la fonction publique hospitalière Type de document : Ouvrage Auteurs : André Lucas, Directeur de publication ; Eric Chollet, Auteur ; Carl Allemand, Auteur ; et al., Auteur Mention d'édition : 16e éd. Editeur : Rennes : Presses de l'EHESP Année de publication : 2023 Importance : 491 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8109-1113-4 Mots-clés : AGENT DES SERVICES HOSPITALIERS COMMISSION HOSPITALIERE CONGE DEONTOLOGIE DROIT ENTRETIEN ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ETABLISSEMENT SOCIAL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE FONCTIONNAIRE FORMATION CONTINUE FORMATION PROFESSIONNELLE GREVE HISTOIRE HISTOIRE PROFESSIONNELLE HOPITAL LICENCIEMENT MOBILITE NOTATION PERSONNEL HOSPITALIER PROTECTION SOCIALE RECRUTEMENT REGLEMENTATION RETRAITE SALAIRE STATUT SYNDICAT TEMPS DE TRAVAIL Résumé : Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 16e édition est fortement marquée par l'abrogation, depuis le 1er mars 2022, des lois du 13 juillet 1983 et du 9 janvier 1986 qui constituaient jusque-là, l'essentiel du fondement législatif de la fonction publique hospitalière par l'ordonnance du 24 novembre 2021, portant partie législative du code général de la fonction publique(CGFP). Elle est aussi marquée par l'évolution des instances consultatives, notamment des comités sociaux d'établissement et des commissions administratives paritaires, après renouvellement général des instances, suite aux élections du 8 décembre 2022, ainsi que le remplacement du comité médical départemental et de la commission de réforme par le conseil médical. Elle donne aussi une place importante aux contractuels de droit public, dont le décret unique de base, celui du 11 février 1991, s'apparente dorénavant à un quasi-statut. Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable. Cote : 362.11 dou Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Les 12 points clés de la carrière des agents de la fonction publique hospitalière [Ouvrage] / André Lucas, Directeur de publication ; Eric Chollet, Auteur ; Carl Allemand, Auteur ; et al., Auteur  . -  16e éd. . - Rennes : Presses de l'EHESP, 2023 . - 491 p. ISBN : 978-2-8109-1113-4 Mots-clés : AGENT DES SERVICES HOSPITALIERS COMMISSION HOSPITALIERE CONGE DEONTOLOGIE DROIT ENTRETIEN ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ETABLISSEMENT SOCIAL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE FONCTIONNAIRE FORMATION CONTINUE FORMATION PROFESSIONNELLE GREVE HISTOIRE HISTOIRE PROFESSIONNELLE HOPITAL LICENCIEMENT MOBILITE NOTATION PERSONNEL HOSPITALIER PROTECTION SOCIALE RECRUTEMENT REGLEMENTATION RETRAITE SALAIRE STATUT SYNDICAT TEMPS DE TRAVAIL Résumé : Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 16e édition est fortement marquée par l'abrogation, depuis le 1er mars 2022, des lois du 13 juillet 1983 et du 9 janvier 1986 qui constituaient jusque-là, l'essentiel du fondement législatif de la fonction publique hospitalière par l'ordonnance du 24 novembre 2021, portant partie législative du code général de la fonction publique(CGFP). Elle est aussi marquée par l'évolution des instances consultatives, notamment des comités sociaux d'établissement et des commissions administratives paritaires, après renouvellement général des instances, suite aux élections du 8 décembre 2022, ainsi que le remplacement du comité médical départemental et de la commission de réforme par le conseil médical. Elle donne aussi une place importante aux contractuels de droit public, dont le décret unique de base, celui du 11 février 1991, s'apparente dorénavant à un quasi-statut. Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable. Cote : 362.11 dou Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier / André Lucas

Public ISBD Titre : Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier Type de document : Ouvrage Auteurs : André Lucas, Directeur de publication ; Eric Chollet, Auteur ; Carl Allemand, Auteur ; et al., Auteur Editeur : Rennes : Presses de l'EHESP Année de publication : 2021 Importance : 435 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8109-0966-7 Mots-clés : AGENT DES SERVICES HOSPITALIERS COMMISSION HOSPITALIERE CONGE DEONTOLOGIE DROIT ENTRETIEN ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ETABLISSEMENT SOCIAL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE FONCTIONNAIRE FORMATION CONTINUE FORMATION PROFESSIONNELLE GREVE HISTOIRE HISTOIRE PROFESSIONNELLE HOPITAL LICENCIEMENT MOBILITE NOTATION PERSONNEL HOSPITALIER PROTECTION SOCIALE RECRUTEMENT REGLEMENTATION RETRAITE SALAIRE STATUT SYNDICAT TEMPS DE TRAVAIL Résumé : VOIR EDITION PLUS RECENTE Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 15e édition est profondément remaniée par l'intégration de nombreux textes mettant en oeuvre la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, avec de nombreuses nouveautés (création d'une procédure de rupture conventionnelle, signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes, procédures de recrutement et des examens des agents publics et des candidats en situation de handicap, égalité professionnelle, nouvelles règles concernant le congé parental et la disponibilité pour élever un enfant, congé pour invalidité temporaire imputable au service...). Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable. Cote : 362.11 dou Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier [Ouvrage] / André Lucas, Directeur de publication ; Eric Chollet, Auteur ; Carl Allemand, Auteur ; et al., Auteur . - Rennes : Presses de l'EHESP, 2021 . - 435 p. ISBN : 978-2-8109-0966-7 Mots-clés : AGENT DES SERVICES HOSPITALIERS COMMISSION HOSPITALIERE CONGE DEONTOLOGIE DROIT ENTRETIEN ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ETABLISSEMENT SOCIAL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE FONCTIONNAIRE FORMATION CONTINUE FORMATION PROFESSIONNELLE GREVE HISTOIRE HISTOIRE PROFESSIONNELLE HOPITAL LICENCIEMENT MOBILITE NOTATION PERSONNEL HOSPITALIER PROTECTION SOCIALE RECRUTEMENT REGLEMENTATION RETRAITE SALAIRE STATUT SYNDICAT TEMPS DE TRAVAIL Résumé : VOIR EDITION PLUS RECENTE Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 15e édition est profondément remaniée par l'intégration de nombreux textes mettant en oeuvre la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, avec de nombreuses nouveautés (création d'une procédure de rupture conventionnelle, signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes, procédures de recrutement et des examens des agents publics et des candidats en situation de handicap, égalité professionnelle, nouvelles règles concernant le congé parental et la disponibilité pour élever un enfant, congé pour invalidité temporaire imputable au service...). Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable. Cote : 362.11 dou Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Les acteurs hospitaliers, véritables constituants du dialogue social à l'hôpital / Clothilde Poppe in Revue hospitalière de France, n° 552 ([01/06/2013])

Public ISBD [article]  inRevue hospitalière de France > n° 552 [01/06/2013] . - p. 12-14 Titre : Les acteurs hospitaliers, véritables constituants du dialogue social à l'hôpital Type de document : Article Auteurs : Clothilde Poppe, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 12-14 Langues : Français (fre) Mots-clés : DEMOCRATIE DROIT DU TRAVAIL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE NEGOCIATION REFORME REGLEMENTATION SYNDICAT Résumé : Le Conseil des ministres a adopté, le 13 mars 2013, le projet de loi constitutionnelle ayant pour conséquence d'inscrire la démocratie sociales dans la constitution. Concrètement, cette mesure a pour ambition de renforcer la prise en compte du dialogue social de la démocratie sociale permettra-t-il d'atteindre cet objectif ? Qui sont les véritables constituantes du dialogue social à l'hôpital. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Les acteurs hospitaliers, véritables constituants du dialogue social à l'hôpital [Article] / Clothilde Poppe, Auteur . - 2013 . - p. 12-14. Langues : Français (fre) in Revue hospitalière de France > n° 552 [01/06/2013] . - p. 12-14 Mots-clés : DEMOCRATIE DROIT DU TRAVAIL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE NEGOCIATION REFORME REGLEMENTATION SYNDICAT Résumé : Le Conseil des ministres a adopté, le 13 mars 2013, le projet de loi constitutionnelle ayant pour conséquence d'inscrire la démocratie sociales dans la constitution. Concrètement, cette mesure a pour ambition de renforcer la prise en compte du dialogue social de la démocratie sociale permettra-t-il d'atteindre cet objectif ? Qui sont les véritables constituantes du dialogue social à l'hôpital. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Actions et dispositifs de l’ANFH : au service de la formation professionnelle / Céline Blondiaux in Revue hospitalière de France, n° 611 ([01/03/2023])

Public ISBD [article]  inRevue hospitalière de France > n° 611 [01/03/2023] . - p. 14-19 Titre : Actions et dispositifs de l’ANFH : au service de la formation professionnelle Type de document : Article Auteurs : Céline Blondiaux, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 14-19 Langues : Français (fre) Mots-clés : COMPETENCE ETABLISSEMENT DE SANTE EVOLUTION FINANCEMENT FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE FORMATION CONTINUE FORMATION PROFESSIONNELLE PERSONNEL HOSPITALIER Résumé : Portée par la conviction que la formation est un atout majeur pour permettre aux professionnels d’identifier les compétences dont ils ont besoin pour s’adapter aux évolutions réglementaires, sociales, sociétales ou encore techniques... Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Actions et dispositifs de l’ANFH : au service de la formation professionnelle [Article] / Céline Blondiaux, Auteur . - 2023 . - p. 14-19. Langues : Français (fre) in Revue hospitalière de France > n° 611 [01/03/2023] . - p. 14-19 Mots-clés : COMPETENCE ETABLISSEMENT DE SANTE EVOLUTION FINANCEMENT FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE FORMATION CONTINUE FORMATION PROFESSIONNELLE PERSONNEL HOSPITALIER Résumé : Portée par la conviction que la formation est un atout majeur pour permettre aux professionnels d’identifier les compétences dont ils ont besoin pour s’adapter aux évolutions réglementaires, sociales, sociétales ou encore techniques... Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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D’agent contractuel à agent stagiaire…quels changements ? / Céline Berthier in Gestions hospitalières, n° 618 ([01/08/2022])

Public ISBD [article]  inGestions hospitalières > n° 618 [01/08/2022] . - p. 454-456 Titre : D’agent contractuel à agent stagiaire…quels changements ? Type de document : Article Auteurs : Céline Berthier, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 454-456 Langues : Français (fre) Mots-clés : CHANGEMENT CONTRACTUEL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE STAGE STATUT Résumé : La question du changement de statut est récurrente pour les agents contractuels de la fonction publique hospitalière placés en stage en vue d’une titularisation : qu’adviendra-t-il de ma situation si je passe agent stagiaire ? Vais-je conserver mes droits, notamment mon niveau de rémunération ? Le nouveau code général de la fonction publique et la récente modification du décret de 1991 sur les agents contractuels(1) tendent à rapprocher le statut des agents fonctionnaires et contractuels. Ainsi, en termes de vocabulaire, un agent contractuel est cité comme tel et non plus comme un agent non titulaire. D’autres outils plus concrets viennent œuvrer à ce rapprochement, tels le droit à portabilité du contrat à durée indéterminée (CDI)(2), l’extension du congé pour élever un enfant jusqu’à l’âge de 12 ans(3), à l’instar de la disponibilité des agents titulaires, ou encore l’harmonisation des compétences des commissions consultatives paritaires (CCP) calées sur celles des commissions administratives paritaires (CAP)(4). La question de la rémunération et de son harmonisation est plus complexe car elle repose sur deux principes distincts statutairement. Les échelles de rémunération et des grilles indiciaires sont identiques pour tous les agents titulaires relevant des mêmes corps et grades alors que la négociation, certes guidée par rapport à la situation des agents titulaires, est de mise pour la rémunération des agents contractuels. Qu’en est-il lorsque l’agent passe d’un statut à l’autre ? Sa rémunération négociée doit-elle s’aligner sur les échelles de rémunération prévues par son nouveau statut ? Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] D’agent contractuel à agent stagiaire…quels changements ? [Article] / Céline Berthier, Auteur . - 2022 . - p. 454-456. Langues : Français (fre) in Gestions hospitalières > n° 618 [01/08/2022] . - p. 454-456 Mots-clés : CHANGEMENT CONTRACTUEL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE STAGE STATUT Résumé : La question du changement de statut est récurrente pour les agents contractuels de la fonction publique hospitalière placés en stage en vue d’une titularisation : qu’adviendra-t-il de ma situation si je passe agent stagiaire ? Vais-je conserver mes droits, notamment mon niveau de rémunération ? Le nouveau code général de la fonction publique et la récente modification du décret de 1991 sur les agents contractuels(1) tendent à rapprocher le statut des agents fonctionnaires et contractuels. Ainsi, en termes de vocabulaire, un agent contractuel est cité comme tel et non plus comme un agent non titulaire. D’autres outils plus concrets viennent œuvrer à ce rapprochement, tels le droit à portabilité du contrat à durée indéterminée (CDI)(2), l’extension du congé pour élever un enfant jusqu’à l’âge de 12 ans(3), à l’instar de la disponibilité des agents titulaires, ou encore l’harmonisation des compétences des commissions consultatives paritaires (CCP) calées sur celles des commissions administratives paritaires (CAP)(4). La question de la rémunération et de son harmonisation est plus complexe car elle repose sur deux principes distincts statutairement. Les échelles de rémunération et des grilles indiciaires sont identiques pour tous les agents titulaires relevant des mêmes corps et grades alors que la négociation, certes guidée par rapport à la situation des agents titulaires, est de mise pour la rémunération des agents contractuels. Qu’en est-il lorsque l’agent passe d’un statut à l’autre ? Sa rémunération négociée doit-elle s’aligner sur les échelles de rémunération prévues par son nouveau statut ? Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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L'alcoolisation au travail dans la fonction publique hospitalière / Jean-Marc Panfili in Objectif soins, n° 241 ([01/12/2015])

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Le bien-être au travail : pour un service public performant et bienveillant

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CADRES DE SANTE ET FORMATION CONTINUE / Philippe Robinet in Soins Cadres, 73 SUP (02/2010)

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Cadres de santé : pourquoi pas un recours partiel au télétravail ? / Jean-Marc Panfili in Objectif soins, n° 233 ([01/02/2015])

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Le choix délicat des manips de la fonction publique / Jérôme Hoff in Docteur Imago, n° 7 ([01/03/2018])

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Comment et pourquoi favoriser la mise en oeuvre d'une organisation apprenante ? / Jean-Bernard Cottier in Perspective soignante, n° 79 ([01/04/2024])

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COMMENTAIRE DU STATUT DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE. 8E EDITION / Albert Faure

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Les commissions consultatives paritaires : une nouvelle instance et une complexité accrue / Jean-Yves Copin in Gestions hospitalières, n° 572 ([01/01/2018])

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Le Compte épargne-temps / Marie Ales in Infirmière magazine (L'), n° 359 ([01/04/2015])

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Le compte personnel de formation : un nouveau dispositif à s’approprier dans la fonction publique hospitalière / Melissa Masurel in Gestions hospitalières, n° 576 ([01/05/2018])

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