Accueil de la Bulle
Accueil
Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (143)
Affiner la recherche
Jurisprudence en responsabilité hospitalière / Gilles Devers in Objectif soins, n° 227 ([01/06/2014])
[article]
Titre : Jurisprudence en responsabilité hospitalière Type de document : Article Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 20-23 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT
ERREUR MEDICALE
INFECTION NOSOCOMIALE
INFORMATION DU PATIENT
JURISPRUDENCE
PSYCHOLOGUE
RADIOTHERAPIE
RESPONSABILITE
SEQUELLE
TEXTES OFFICIELSRésumé : Le droit et les jurisprudences sont indissociables. En responsabilité hospitalière, les jurisprudences sont variables. En voici quelques chroniques. Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Objectif soins > n° 227 [01/06/2014] . - p. 20-23[article] Jurisprudence en responsabilité hospitalière [Article] / Gilles Devers, Auteur . - 2014 . - p. 20-23.
Langues : Français (fre)
in Objectif soins > n° 227 [01/06/2014] . - p. 20-23
Mots-clés : DROIT
ERREUR MEDICALE
INFECTION NOSOCOMIALE
INFORMATION DU PATIENT
JURISPRUDENCE
PSYCHOLOGUE
RADIOTHERAPIE
RESPONSABILITE
SEQUELLE
TEXTES OFFICIELSRésumé : Le droit et les jurisprudences sont indissociables. En responsabilité hospitalière, les jurisprudences sont variables. En voici quelques chroniques. Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(2)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Jurisprudence en responsabilité médicale et hospitalière / Gilles Devers in Objectif soins, n° 236 ([01/05/2015])
[article]
Titre : Jurisprudence en responsabilité médicale et hospitalière Type de document : Article Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 13-16 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT
HOPITAL
JURISPRUDENCE
RESPONSABILITE MEDICALERésumé : Soumis à un régime de responsabilité particulier dans le double objectif d'assurer une protection des droits des usagers et de tenir compte des contraintes qui pèsent sur les hôpitaux publics et leurs équipes, les établissements hospitaliers ont vu évoluer la jurisprudence dans le domaine. Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Objectif soins > n° 236 [01/05/2015] . - p. 13-16[article] Jurisprudence en responsabilité médicale et hospitalière [Article] / Gilles Devers, Auteur . - 2015 . - p. 13-16.
Langues : Français (fre)
in Objectif soins > n° 236 [01/05/2015] . - p. 13-16
Mots-clés : DROIT
HOPITAL
JURISPRUDENCE
RESPONSABILITE MEDICALERésumé : Soumis à un régime de responsabilité particulier dans le double objectif d'assurer une protection des droits des usagers et de tenir compte des contraintes qui pèsent sur les hôpitaux publics et leurs équipes, les établissements hospitaliers ont vu évoluer la jurisprudence dans le domaine. Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(2)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Jurisprudence de septembre à novembre 2021 / Gilles Devers in Objectif soins, n° 284 ([01/12/2021])
[article]
Titre : Jurisprudence de septembre à novembre 2021 Type de document : Article Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 26-31 Langues : Français (fre) Mots-clés : DISCIPLINE
DROIT
ECOLE D'INFIRMIER
EXTRAVASATION
FAUTE PROFESSIONNELLE
JURISPRUDENCE
MALADIE PROFESSIONNELLE
RETRAITE
VACCINATIONRésumé : 1) L'obligation vaccinale covid étendue au personnel de la petite enfance
2) IFSI : respect des délais de convocation en vue de l'exclusion d'un étudiant
3) Extravasation : faute infirmière et faute de service
4) Discipline
5) Retraite anticipée pour raisons de santé
6) Rejet d'une maladie professionnelle, la cause étant personnellePermalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Objectif soins > n° 284 [01/12/2021] . - p. 26-31[article] Jurisprudence de septembre à novembre 2021 [Article] / Gilles Devers, Auteur . - 2021 . - p. 26-31.
Langues : Français (fre)
in Objectif soins > n° 284 [01/12/2021] . - p. 26-31
Mots-clés : DISCIPLINE
DROIT
ECOLE D'INFIRMIER
EXTRAVASATION
FAUTE PROFESSIONNELLE
JURISPRUDENCE
MALADIE PROFESSIONNELLE
RETRAITE
VACCINATIONRésumé : 1) L'obligation vaccinale covid étendue au personnel de la petite enfance
2) IFSI : respect des délais de convocation en vue de l'exclusion d'un étudiant
3) Extravasation : faute infirmière et faute de service
4) Discipline
5) Retraite anticipée pour raisons de santé
6) Rejet d'une maladie professionnelle, la cause étant personnellePermalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Laïcité à l'hôpital : un principe constant et uniforme, une pratique de terrain évolutive et variée / Isabelle Genot-Pok in Revue hospitalière de France, n° 568 ([01/01/2016])
[article]
Titre : Laïcité à l'hôpital : un principe constant et uniforme, une pratique de terrain évolutive et variée Type de document : Article Auteurs : Isabelle Genot-Pok, Auteur ; Clothilde Poppe, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 8-13 Langues : Français (fre) Mots-clés : DEFINITION
ETABLISSEMENT DE SANTE
HOPITAL
JURISPRUDENCE
LAICITE
SANCTION
SERVICE PUBLICRésumé : Ce sujet est des plus délicats et des plus vifs car il touche les fondements mêmes de la République française. La période 2003-2004 a été marquée par un grand débat au sein du corps social, sur la liberté religieuse, la neutralité de l’État et le principe de non-discrimination, en particulier dans les services publics tels que l’école. Ce débat n’épargne évidemment pas l’hôpital, lieu sensible des préoccupations sociales. Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Revue hospitalière de France > n° 568 [01/01/2016] . - p. 8-13[article] Laïcité à l'hôpital : un principe constant et uniforme, une pratique de terrain évolutive et variée [Article] / Isabelle Genot-Pok, Auteur ; Clothilde Poppe, Auteur . - 2016 . - p. 8-13.
Langues : Français (fre)
in Revue hospitalière de France > n° 568 [01/01/2016] . - p. 8-13
Mots-clés : DEFINITION
ETABLISSEMENT DE SANTE
HOPITAL
JURISPRUDENCE
LAICITE
SANCTION
SERVICE PUBLICRésumé : Ce sujet est des plus délicats et des plus vifs car il touche les fondements mêmes de la République française. La période 2003-2004 a été marquée par un grand débat au sein du corps social, sur la liberté religieuse, la neutralité de l’État et le principe de non-discrimination, en particulier dans les services publics tels que l’école. Ce débat n’épargne évidemment pas l’hôpital, lieu sensible des préoccupations sociales. Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Levothyrox : rejet d’un référé-liberté / Gilles Devers in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/03/2018])
[article]
Titre : Levothyrox : rejet d’un référé-liberté Type de document : Article Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 69-73 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT
JURISPRUDENCE
MEDICAMENT
PHARMACOVIGILANCE
SANTE PUBLIQUERésumé : Dans le dossier du Levothyrox, la première décision de justice est un arrêt du conseil d’État, rendu dans le cas du référé-liberté, qui conforte les décisions prises par les pouvoirs publics, et, à vrai dire, confirme que, en l’état des connaissances, il existe peu de place pour d’autres recours, si ce n’est symboliques (CE, 13 décembre 2017, n° 415207, 415208, publié). Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/03/2018] . - p. 69-73[article] Levothyrox : rejet d’un référé-liberté [Article] / Gilles Devers, Auteur . - 2018 . - p. 69-73.
Langues : Français (fre)
in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/03/2018] . - p. 69-73
Mots-clés : DROIT
JURISPRUDENCE
MEDICAMENT
PHARMACOVIGILANCE
SANTE PUBLIQUERésumé : Dans le dossier du Levothyrox, la première décision de justice est un arrêt du conseil d’État, rendu dans le cas du référé-liberté, qui conforte les décisions prises par les pouvoirs publics, et, à vrai dire, confirme que, en l’état des connaissances, il existe peu de place pour d’autres recours, si ce n’est symboliques (CE, 13 décembre 2017, n° 415207, 415208, publié). Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Liberté d’aller et venir en milieu hospitalier / Gilles Devers in Objectif soins, n° 231 ([01/12/2014])PermalinkLa maternité pour autrui : état du droit et éléments du débat / Dorothée Dibie-Krajcman in Revue sage-femme (La), n°3 ([01/06/2009])PermalinkMineurs isolés et compétence supplétive de l’État / Khaled Al Shouli in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/03/2018])PermalinkOrganisation du séjour hospitalier d’une personne sous tutelle et privée de conscience / Céline Vila in Droit Déontologie & Soin, n° 2 ([01/06/2018])PermalinkPanorama de jurisprudence / Patrick Flavin in Revue hospitalière de France, n° 579 ([01/11/2017])PermalinkPanorama de jurisprudence / Patrick Flavin in Revue hospitalière de France, n° 589 ([01/07/2019])PermalinkPanorama de jurisprudence / Anne-Sophie Mazeirat in Revue hospitalière de France, n° 607 ([01/07/2022])PermalinkPanorama de jurisprudence / Patrick Flavin in Revue hospitalière de France, n° 581 ([01/03/2018])PermalinkPANORAMA DE JURISPRUDENCE / Patrick Flavin in Revue hospitalière de France, 523 (07-08/2008)PermalinkPanorama de jurisprudence / Patrick Flavin in Revue hospitalière de France, n° 545 ([01/03/2012])Permalink