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La responsabilité des professionnels de la petite enfance / Lydie Gouttefarde in Métiers de la petite enfance, n° 234 ([01/06/2016])

Titre :	La responsabilité des professionnels de la petite enfance
Type de document :	Article
Auteurs :	Lydie Gouttefarde, Auteur ; Véronique Logeais, Auteur ; Sandra Onyszko, Auteur ; et al., Auteur
Année de publication :	2016
Article en page(s) :	p. 11-26
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	ASSISTANTE MATERNELLE ASSURANCE PRIVEE CRECHE DIRECTEUR ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS INFRACTION JURISPRUDENCE PREJUDICE PREVENTION PROFESSIONNEL DE LA PETITE ENFANCE RESPONSABILITE RESPONSABILITE CIVILE RESPONSABILITE PENALE SANCTION
Résumé :	Sommaire : - Un accueil responsable du jeune enfant - La responsabilité dans le secteur de la petite enfance - Les différents types de responsabilité en matière d’accueil de jeunes enfants - Responsabilité civile et assurances de l’assistante maternelle - La responsabilité juridique des dirigeants, étude d’une décision de jurisprudence - Le sens de la responsabilité dans l’accueil de la petite enfance, au quotidien
Cote :
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