Dépouillements

Dynamique du consensus / S. Boarini in Ethique et santé, n° 1 ([01/03/2012])

Public ISBD [article]  inEthique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 3-10 Titre : Dynamique du consensus Type de document : Article Auteurs : S. Boarini, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 3-10 Langues : Français (fre) Mots-clés : CONDUITE DE REUNION CONSENSUS DECISION METHODOLOGIE REUNION SANTE PUBLIQUE Résumé : Parmi les processus de décisions collectives, le consensus est, de fait, le plus utilisé dans les instances consultatives à l’œuvre dans les domaines des soins et de la santé publique. Toutefois, le consensus semble être davantage un processus qu’une procédure : aucune méthodologie du consensus n’est définie avant la conduite de cette démarche. La contribution s’efforce tout d’abord de montrer que le consensus désigne aussi bien trois étapes d’un processus que ce processus total lui-même. Elle présente ensuite les faiblesses et les limites de cette démarche (pluralisme et fragmentation, adhésion charismatique à la communauté, déresponsabilisation et aliénation de l’individu). Elle expose enfin les conditions de fondation d’une procédure de décision par consensus : l’explicitation des routines dans lesquelles est ordinairement mobilisé l’ensemble des convictions d’un groupe (lieux communs, valeurs, croyances) ; l’invention de règles secondaires délimitant le champ des normes qui feront l’objet du consensus ; l’ajustement de ces normes à la situation nouvelle en cohérence avec la routine antérieure. La décision par consensus est donc un mouvement herméneutique de re-saisie des pratiques de la collectivité par elle-même. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Dynamique du consensus [Article] / S. Boarini, Auteur . - 2012 . - p. 3-10. Langues : Français (fre) in Ethique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 3-10 Mots-clés : CONDUITE DE REUNION CONSENSUS DECISION METHODOLOGIE REUNION SANTE PUBLIQUE Résumé : Parmi les processus de décisions collectives, le consensus est, de fait, le plus utilisé dans les instances consultatives à l’œuvre dans les domaines des soins et de la santé publique. Toutefois, le consensus semble être davantage un processus qu’une procédure : aucune méthodologie du consensus n’est définie avant la conduite de cette démarche. La contribution s’efforce tout d’abord de montrer que le consensus désigne aussi bien trois étapes d’un processus que ce processus total lui-même. Elle présente ensuite les faiblesses et les limites de cette démarche (pluralisme et fragmentation, adhésion charismatique à la communauté, déresponsabilisation et aliénation de l’individu). Elle expose enfin les conditions de fondation d’une procédure de décision par consensus : l’explicitation des routines dans lesquelles est ordinairement mobilisé l’ensemble des convictions d’un groupe (lieux communs, valeurs, croyances) ; l’invention de règles secondaires délimitant le champ des normes qui feront l’objet du consensus ; l’ajustement de ces normes à la situation nouvelle en cohérence avec la routine antérieure. La décision par consensus est donc un mouvement herméneutique de re-saisie des pratiques de la collectivité par elle-même. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Le dossier médical, un outil de la relation de soins ? / M. Hecquet in Ethique et santé, n° 1 ([01/03/2012])

Public ISBD [article]  inEthique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 11-13 Titre : Le dossier médical, un outil de la relation de soins ? Type de document : Article Auteurs : M. Hecquet, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 11-13 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACCES A L'INFORMATION DOSSIER MEDICAL DROITS DU PATIENT ETHIQUE INFORMATION DU PATIENT RELATION SOIGNANT SOIGNE RESPONSABILITE Résumé : Les lois des 4 mars 2002 et 22 avril 2005 reconnaissent un ensemble de droits collectifs et individuels pour les patients, comme l’accès au dossier médical. Cette mesure prône le respect du patient dans un souci de transparence et de bienveillance. Sur quels principes éthiques s’appuie-t-elle ? Que contient le dossier médical et quel est son rôle dans la relation de soins ? On s’intéresse ici à une dimension particulière de la relation soignant–soigné, l’information médicale, le récit, les transmissions, la trace écrite. La dynamique narrative de la relation soignant–soigné interroge l’éthique médicale au quotidien. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Le dossier médical, un outil de la relation de soins ? [Article] / M. Hecquet, Auteur . - 2012 . - p. 11-13. Langues : Français (fre) in Ethique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 11-13 Mots-clés : ACCES A L'INFORMATION DOSSIER MEDICAL DROITS DU PATIENT ETHIQUE INFORMATION DU PATIENT RELATION SOIGNANT SOIGNE RESPONSABILITE Résumé : Les lois des 4 mars 2002 et 22 avril 2005 reconnaissent un ensemble de droits collectifs et individuels pour les patients, comme l’accès au dossier médical. Cette mesure prône le respect du patient dans un souci de transparence et de bienveillance. Sur quels principes éthiques s’appuie-t-elle ? Que contient le dossier médical et quel est son rôle dans la relation de soins ? On s’intéresse ici à une dimension particulière de la relation soignant–soigné, l’information médicale, le récit, les transmissions, la trace écrite. La dynamique narrative de la relation soignant–soigné interroge l’éthique médicale au quotidien. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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La démarche en éthique clinique. Guide pour la mise en place d'une réunion de concertation pluridisciplinaire en éthique / Alain de Broca in Ethique et santé, n° 1 ([01/03/2012])

Public ISBD [article]  inEthique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 14-21 Titre : La démarche en éthique clinique. Guide pour la mise en place d'une réunion de concertation pluridisciplinaire en éthique Type de document : Article Auteurs : Alain de Broca, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 14-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : AUTONOMIE COMITE D'ETHIQUE DEMARCHE CLINIQUE DIRECTIVES ANTICIPEES DROITS DU PATIENT EQUIPE DE SOIN ETHIQUE EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES LOI LEONETTI PERSONNE DE CONFIANCE PLURIDISCIPLINARITE REUNION SOINS PALLIATIFS Résumé : Les situations éthiques difficiles créées par des maladies invalidantes nécessitant des traitements maintenant la vie ou celles des malades en fin de vie entrent dans le cadre de la loi relative au droit des malades et à la fin de vie – no 2005-370 du 22 avril 2005 dite Loi Leonetti. Elle garantit à tout patient conscient ou inconscient (via sa personne de confiance) de pouvoir demander l’arrêt des traitements substitutifs même si la mort survient du fait de cet arrêt. La loi met en avant plusieurs notions dont celle d’obstination déraisonnable, celle de l’autonomie du patient, celle de directives anticipées. Elle souligne le rôle de la personne de confiance et demande à mettre en œuvre des réunions éthiques où collégialité et pluridisciplinarité sont les maîtres mots. Nous proposons ici une aide pour la mise en place d’une démarche en éthique clinique au sein des équipes soignantes. Cette démarche éthique est à mettre en place à l’instigation du médecin référent lorsque le malade ou la personne de confiance (quand le malade ne peut pas parler pour lui-même) souligne le côté déraisonnable de sa prise en charge thérapeutique. La démarche en éthique clinique comporte quatre étapes essentielles successives : l’analyse contextuelle de la situation et la compréhension de la question du malade, la réunion de concertation pluridisciplinaire éthique (RCPE), la phase de la réalisation de la décision et la phase de l’évaluation au décours de la situation et d’élaboration de préconisations afin d’améliorer les pratiques des équipes. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] La démarche en éthique clinique. Guide pour la mise en place d'une réunion de concertation pluridisciplinaire en éthique [Article] / Alain de Broca, Auteur . - 2012 . - p. 14-21. Langues : Français (fre) in Ethique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 14-21 Mots-clés : AUTONOMIE COMITE D'ETHIQUE DEMARCHE CLINIQUE DIRECTIVES ANTICIPEES DROITS DU PATIENT EQUIPE DE SOIN ETHIQUE EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES LOI LEONETTI PERSONNE DE CONFIANCE PLURIDISCIPLINARITE REUNION SOINS PALLIATIFS Résumé : Les situations éthiques difficiles créées par des maladies invalidantes nécessitant des traitements maintenant la vie ou celles des malades en fin de vie entrent dans le cadre de la loi relative au droit des malades et à la fin de vie – no 2005-370 du 22 avril 2005 dite Loi Leonetti. Elle garantit à tout patient conscient ou inconscient (via sa personne de confiance) de pouvoir demander l’arrêt des traitements substitutifs même si la mort survient du fait de cet arrêt. La loi met en avant plusieurs notions dont celle d’obstination déraisonnable, celle de l’autonomie du patient, celle de directives anticipées. Elle souligne le rôle de la personne de confiance et demande à mettre en œuvre des réunions éthiques où collégialité et pluridisciplinarité sont les maîtres mots. Nous proposons ici une aide pour la mise en place d’une démarche en éthique clinique au sein des équipes soignantes. Cette démarche éthique est à mettre en place à l’instigation du médecin référent lorsque le malade ou la personne de confiance (quand le malade ne peut pas parler pour lui-même) souligne le côté déraisonnable de sa prise en charge thérapeutique. La démarche en éthique clinique comporte quatre étapes essentielles successives : l’analyse contextuelle de la situation et la compréhension de la question du malade, la réunion de concertation pluridisciplinaire éthique (RCPE), la phase de la réalisation de la décision et la phase de l’évaluation au décours de la situation et d’élaboration de préconisations afin d’améliorer les pratiques des équipes. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Vers un sourire standard : limites et risques d'un esthétisme normalisé / D. Offner in Ethique et santé, n° 1 ([01/03/2012])

Public ISBD [article]  inEthique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 22-28 Titre : Vers un sourire standard : limites et risques d'un esthétisme normalisé Type de document : Article Auteurs : D. Offner, Auteur ; Anne-Marie Musset, Auteur ; Marie-Jo Thiel, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 22-28 Langues : Français (fre) Mots-clés : CHIRURGIEN DENTISTE DENT ESTHETIQUE ETHIQUE NORME NORME SOCIALE STANDARDISATION STOMATOLOGIE Résumé : L’évolution rapide de la pratique de la chirurgie dentaire durant ces dernières décennies doit amener les praticiens à se poser des questions quant à leur exercice, notamment eu égard aux normes et aux protocoles qui sont créés pour les réhabilitations esthétiques du sourire. En effet, les patients montrent un engouement réel pour l’esthétique dentaire, un enthousiasme permis par l’évolution des techniques attenantes à la dentisterie, et largement relayées par les médias. On observe ainsi une culture du sourire (comme une branche de la culture de l’image), et les chirurgiens-dentistes s’engagent dans la course à la standardisation du sourire en y répondant par l’établissement de normes et de lignes-guides. Il est important de se demander jusqu’où va cette normalisation, et si des limites permettraient d’y incorporer de la prudence. C’est d’autant plus nécessaire que certaines pratiques ont – déjà – cours dans certains pays, comme l’Afrique du Sud. La normalisation du sourire risque bien d’aller à l’encontre de l’éthique si ce n’est pas déjà fait. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Vers un sourire standard : limites et risques d'un esthétisme normalisé [Article] / D. Offner, Auteur ; Anne-Marie Musset, Auteur ; Marie-Jo Thiel, Auteur . - 2012 . - p. 22-28. Langues : Français (fre) in Ethique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 22-28 Mots-clés : CHIRURGIEN DENTISTE DENT ESTHETIQUE ETHIQUE NORME NORME SOCIALE STANDARDISATION STOMATOLOGIE Résumé : L’évolution rapide de la pratique de la chirurgie dentaire durant ces dernières décennies doit amener les praticiens à se poser des questions quant à leur exercice, notamment eu égard aux normes et aux protocoles qui sont créés pour les réhabilitations esthétiques du sourire. En effet, les patients montrent un engouement réel pour l’esthétique dentaire, un enthousiasme permis par l’évolution des techniques attenantes à la dentisterie, et largement relayées par les médias. On observe ainsi une culture du sourire (comme une branche de la culture de l’image), et les chirurgiens-dentistes s’engagent dans la course à la standardisation du sourire en y répondant par l’établissement de normes et de lignes-guides. Il est important de se demander jusqu’où va cette normalisation, et si des limites permettraient d’y incorporer de la prudence. C’est d’autant plus nécessaire que certaines pratiques ont – déjà – cours dans certains pays, comme l’Afrique du Sud. La normalisation du sourire risque bien d’aller à l’encontre de l’éthique si ce n’est pas déjà fait. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Questions éthiques posées par le (handi)sport de haut niveau. A propos de l'analyse du cas médiatisé d'Oscar Pistorius / Jonathan Wosinski in Ethique et santé, n° 1 ([01/03/2012])

Public ISBD [article]  inEthique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 29-33 Titre : Questions éthiques posées par le (handi)sport de haut niveau. A propos de l'analyse du cas médiatisé d'Oscar Pistorius Type de document : Article Auteurs : Jonathan Wosinski, Auteur ; M. Mouillebouche, Auteur ; T.-A. Buffet, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 29-33 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACTIVITE PHYSIQUE COMPETITION ETHIQUE HANDICAP PERFORMANCE PROTHESE TECHNOLOGIE Résumé : 2010. L’Homme est à la croisée des chemins entre sport, handicap et technologie. L’inconcevable devient possible. À l’heure actuelle, les progrès de la prothétisation de pointe sont tels que ses bénéficiaires deviennent à même de rivaliser avec l’élite sportive. Est-on en train d’assister à l’avènement d’une nouvelle ère, dans laquelle le matériel permettra le développement des performances au-delà des limites naturelles ? Ou n’est ce que la traduction du principe selon lequel les humains naissent tous égaux en droit ? Dans ce tournant de l’histoire de la performance physique, nous cherchons à distinguer les possibilités pour les athlètes amputés de s’intégrer aux compétitions sportives, avant de nous tourner vers le sens que revêt, pour eux, le fait de concourir avec leurs homologues non appareillés. Au cœur de cet article, un homme, qui ouvre la voie à tous les sportifs amputés : Oscar Pistorius. Cette figure emblématique nous servira de base à un développement relatif à la possibilité d’intégrer le handicap physique dans le sport de haut niveau. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Questions éthiques posées par le (handi)sport de haut niveau. A propos de l'analyse du cas médiatisé d'Oscar Pistorius [Article] / Jonathan Wosinski, Auteur ; M. Mouillebouche, Auteur ; T.-A. Buffet, Auteur ; et al., Auteur . - 2012 . - p. 29-33. Langues : Français (fre) in Ethique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 29-33 Mots-clés : ACTIVITE PHYSIQUE COMPETITION ETHIQUE HANDICAP PERFORMANCE PROTHESE TECHNOLOGIE Résumé : 2010. L’Homme est à la croisée des chemins entre sport, handicap et technologie. L’inconcevable devient possible. À l’heure actuelle, les progrès de la prothétisation de pointe sont tels que ses bénéficiaires deviennent à même de rivaliser avec l’élite sportive. Est-on en train d’assister à l’avènement d’une nouvelle ère, dans laquelle le matériel permettra le développement des performances au-delà des limites naturelles ? Ou n’est ce que la traduction du principe selon lequel les humains naissent tous égaux en droit ? Dans ce tournant de l’histoire de la performance physique, nous cherchons à distinguer les possibilités pour les athlètes amputés de s’intégrer aux compétitions sportives, avant de nous tourner vers le sens que revêt, pour eux, le fait de concourir avec leurs homologues non appareillés. Au cœur de cet article, un homme, qui ouvre la voie à tous les sportifs amputés : Oscar Pistorius. Cette figure emblématique nous servira de base à un développement relatif à la possibilité d’intégrer le handicap physique dans le sport de haut niveau. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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La maladie d'Alzheimer, un défi à l'autonomie du patient d'un point de vue compatibiliste? / L. Huber in Ethique et santé, n° 1 ([01/03/2012])

Public ISBD [article]  inEthique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 34-38 Titre : La maladie d'Alzheimer, un défi à l'autonomie du patient d'un point de vue compatibiliste? Type de document : Article Auteurs : L. Huber, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 34-38 Langues : Français (fre) Mots-clés : ALZHEIMER (MALADIE DE) AUTONOMIE COMPETENCE CONCEPTION DROITS DU PATIENT ETHIQUE MALADIE DEGENERATIVE PSYCHOLOGIE COGNITIVE RELATION MEDECIN MALADE Résumé : Le concept d’autonomie de l’éthique biomédicale (entendue comme capabilité) postule un patient indépendant qui saurait ce qui est bon pour lui s’il était informé au mieux. Actuellement, la critique la plus radicale de ce concept idéaliste est très réducteur de l’homme, réside dans l’idée que chaque maladie présente un amoindrissement de l’aptitude à l’autonomie. Peut-on valider cette opinion, défendue en particulier par l’éthique de soin ? Y-a-t-il une spécificité de l’autonomie du malade par rapport à celle de l’homme en général ? Dans les années 1980, Onora O’Neill critiquait la pratique paternaliste de l’éthique biomédicale qui suppose le consentement idéalisé d’un patient purement rationnel, au lieu de partir du consentement factuel tel qu’il s’exerce réellement. Plus récemment, avec le développement de la recherche en psychologie cognitive, ce sont des théories compatibilistes de l’autonomie qui deviennent prépondérantes en philosophie générale. D’après ces théories, l’action d’un individu doit être regardée comme autonome si elle révèle des aptitudes identifiées. Dans cette perspective, cet article débat des aspects clés des théories compatibilistes, dans l’optique de prendre en compte les capacités de fait de la personne, pour fonder le concept d’une autonomie humaine relative, à l’œuvre dans les décisions autonomes spécifiques. En posant, à partir de l’examen du processus décisionnaire qui n’est jamais purement rationnel, un concept d’autonomie relativisé, cet article en appelle à la place fondamentale des valeurs et vues permanentes d’un individu dans les choix qu’il exerce. Concernant l’humain en général, ce concept d’autonomie pourrait être fécond pour l’éthique médicale. En outre, cet article a pour objet les défis conceptuels auxquels est exposé le modèle compatibiliste face à des maladies neurodégéneratives dans la mesure où celles-ci s’accompagnent d’une diminution des capacités cognitive et émotive, comme c’est le cas avec la maladie d’Alzheimer. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] La maladie d'Alzheimer, un défi à l'autonomie du patient d'un point de vue compatibiliste? [Article] / L. Huber, Auteur . - 2012 . - p. 34-38. Langues : Français (fre) in Ethique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 34-38 Mots-clés : ALZHEIMER (MALADIE DE) AUTONOMIE COMPETENCE CONCEPTION DROITS DU PATIENT ETHIQUE MALADIE DEGENERATIVE PSYCHOLOGIE COGNITIVE RELATION MEDECIN MALADE Résumé : Le concept d’autonomie de l’éthique biomédicale (entendue comme capabilité) postule un patient indépendant qui saurait ce qui est bon pour lui s’il était informé au mieux. Actuellement, la critique la plus radicale de ce concept idéaliste est très réducteur de l’homme, réside dans l’idée que chaque maladie présente un amoindrissement de l’aptitude à l’autonomie. Peut-on valider cette opinion, défendue en particulier par l’éthique de soin ? Y-a-t-il une spécificité de l’autonomie du malade par rapport à celle de l’homme en général ? Dans les années 1980, Onora O’Neill critiquait la pratique paternaliste de l’éthique biomédicale qui suppose le consentement idéalisé d’un patient purement rationnel, au lieu de partir du consentement factuel tel qu’il s’exerce réellement. Plus récemment, avec le développement de la recherche en psychologie cognitive, ce sont des théories compatibilistes de l’autonomie qui deviennent prépondérantes en philosophie générale. D’après ces théories, l’action d’un individu doit être regardée comme autonome si elle révèle des aptitudes identifiées. Dans cette perspective, cet article débat des aspects clés des théories compatibilistes, dans l’optique de prendre en compte les capacités de fait de la personne, pour fonder le concept d’une autonomie humaine relative, à l’œuvre dans les décisions autonomes spécifiques. En posant, à partir de l’examen du processus décisionnaire qui n’est jamais purement rationnel, un concept d’autonomie relativisé, cet article en appelle à la place fondamentale des valeurs et vues permanentes d’un individu dans les choix qu’il exerce. Concernant l’humain en général, ce concept d’autonomie pourrait être fécond pour l’éthique médicale. En outre, cet article a pour objet les défis conceptuels auxquels est exposé le modèle compatibiliste face à des maladies neurodégéneratives dans la mesure où celles-ci s’accompagnent d’une diminution des capacités cognitive et émotive, comme c’est le cas avec la maladie d’Alzheimer. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Ratification de la convention d'Oviedo par la France / Gérard Teboul in Ethique et santé, n° 1 ([01/03/2012])

Public ISBD [article]  inEthique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 39-43 Titre : Ratification de la convention d'Oviedo par la France Type de document : Article Auteurs : Gérard Teboul, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 39-43 Langues : Français (fre) Mots-clés : CONSEIL DE L'EUROPE CONVENTION DIGNITE DROIT DROITS DE L'HOMME ETHIQUE FRANCE RECHERCHE BIOMEDICALE RECHERCHE CLINIQUE Résumé : Après avoir signé la convention d’Oviedo, voilà 15ans environ, la France a procédé, à la fin de l’année 2011, à sa ratification. Autorisée par le Parlement français à la suite d’une procédure inusuelle, cette ratification emporte des effets bénéfiques : contribuant au développement du pilier éthique de l’édifice normatif du Conseil de l’Europe, elle est génératrice, au surplus, de remparts éthiques dont le législateur français, à l’avenir, ne pourra pas s’émanciper. Au-delà, elle pourrait être, éventuellement, à l’origine d’une dynamique favorable à cette convention que certains États membres du Conseil de l’Europe ont signé sans l’avoir ratifiée. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Ratification de la convention d'Oviedo par la France [Article] / Gérard Teboul, Auteur . - 2012 . - p. 39-43. Langues : Français (fre) in Ethique et santé > n° 1 [01/03/2012] . - p. 39-43 Mots-clés : CONSEIL DE L'EUROPE CONVENTION DIGNITE DROIT DROITS DE L'HOMME ETHIQUE FRANCE RECHERCHE BIOMEDICALE RECHERCHE CLINIQUE Résumé : Après avoir signé la convention d’Oviedo, voilà 15ans environ, la France a procédé, à la fin de l’année 2011, à sa ratification. Autorisée par le Parlement français à la suite d’une procédure inusuelle, cette ratification emporte des effets bénéfiques : contribuant au développement du pilier éthique de l’édifice normatif du Conseil de l’Europe, elle est génératrice, au surplus, de remparts éthiques dont le législateur français, à l’avenir, ne pourra pas s’émanciper. Au-delà, elle pourrait être, éventuellement, à l’origine d’une dynamique favorable à cette convention que certains États membres du Conseil de l’Europe ont signé sans l’avoir ratifiée. (R.A) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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