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Mieux préserver les jeunes enfants des expositions aux perturbateurs endocriniens. Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants / Jean-Louis Roumegas
Titre : Mieux préserver les jeunes enfants des expositions aux perturbateurs endocriniens. Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants Type de document : Document électronique Auteurs : Jean-Louis Roumegas, Auteur Editeur : PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE Année de publication : 2014 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : ENFANT
ENVIRONNEMENT
PERTURBATEUR ENDOCRINIEN
POLLUTIONRésumé : La Commission européenne vient de présenter deux actes d'exécution, une directive concernant le bisphénol A dans les jouets et un règlement relatif aux parabènes dans les cosmétiques, qui visent à protéger un public extrêmement sensible aux substances de ce type : les enfants de moins de trois ans. Selon le rapport, les réponses réglementaires proposées par ces deux textes sont toutefois divergentes : la présence de bisphénol A dans les jouets ne serait interdite qu'au-delà d'une certaine dose de migration, alors que le propylparabène et le butylparabène seraient purement et simplement interdits dans les produits d'hygiène destinés à cette tranche d'âge. Le consensus scientifique milite clairement en faveur de la seconde option : il est désormais avéré que les perturbateurs endocriniens agissent non pas en fonction de la dose ingérée mais de la période d'exposition et qu'ils sont particulièrement dangereux lors des phases de vulnérabilité hormonale, en particulier la petite enfance. Il convient donc, d'une part, que les colégislateurs européens s'opposent à l'adoption du premier acte d'exécution et, d'autre part, que la Commission européenne s'inspire systématiquement de la logique du second pour ses futures propositions législatives. Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i1867.asp Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Mieux préserver les jeunes enfants des expositions aux perturbateurs endocriniens. Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants [Document électronique] / Jean-Louis Roumegas, Auteur . - PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE, 2014 . - 16 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ENFANT
ENVIRONNEMENT
PERTURBATEUR ENDOCRINIEN
POLLUTIONRésumé : La Commission européenne vient de présenter deux actes d'exécution, une directive concernant le bisphénol A dans les jouets et un règlement relatif aux parabènes dans les cosmétiques, qui visent à protéger un public extrêmement sensible aux substances de ce type : les enfants de moins de trois ans. Selon le rapport, les réponses réglementaires proposées par ces deux textes sont toutefois divergentes : la présence de bisphénol A dans les jouets ne serait interdite qu'au-delà d'une certaine dose de migration, alors que le propylparabène et le butylparabène seraient purement et simplement interdits dans les produits d'hygiène destinés à cette tranche d'âge. Le consensus scientifique milite clairement en faveur de la seconde option : il est désormais avéré que les perturbateurs endocriniens agissent non pas en fonction de la dose ingérée mais de la période d'exposition et qu'ils sont particulièrement dangereux lors des phases de vulnérabilité hormonale, en particulier la petite enfance. Il convient donc, d'une part, que les colégislateurs européens s'opposent à l'adoption du premier acte d'exécution et, d'autre part, que la Commission européenne s'inspire systématiquement de la logique du second pour ses futures propositions législatives. Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i1867.asp Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(0)
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parabènes.pdfAdobe Acrobat PDF
Titre : LA PREVENTION DE L'OBESITE Type de document : Document électronique Auteurs : Valérie Boyer, Auteur Editeur : PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE Année de publication : 2008 Importance : 244 p, Mots-clés : OBESITE
PREVENTIONRésumé : Bien plus qu’un enjeu de santé publique, l’obésité est un véritable problème de société et un marqueur d’inégalité sociale. Sa progression préoccupante menace notre système de protection sociale car l’obésité comme la surcharge pondérale sont directement impliquées dans l’apparition des maladies chroniques telles que les maladies cardiovasculaires, l’hypertension artérielle, certains cancers, le diabète, les embolies pulmonaires ou l’apnée du sommeil… Dans ce contexte, il apparaît urgent d’exprimer une volonté politique forte et d’agir le plus rapidement possible dans tous les domaines pour inverser la tendance. Le rapport propose de faire de la lutte contre l’épidémie d’obésité et de surpoids, une grande cause nationale à l’instar de ce qui a été fait, avec succès, pour le SIDA, le cancer ou la maladie d’Alzheimer. La lutte contre l’épidémie d’obésité va modifier notre façon de penser la santé et nous obliger à adapter l’organisation de notre système de santé. En faire une grande cause nationale peut-être l’occasion de mettre en place pour la première fois un plan national de prévention contre un risque majeur concernant de nombreuses pathologies. Elle doit être également l’occasion d’améliorer la lutte contre les discriminations faites aux personnes obèses et de promouvoir le respect de la diversité corporelle. Ancien numéro de notice : 7623803 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i1131.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id LA PREVENTION DE L'OBESITE [Document électronique] / Valérie Boyer, Auteur . - PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE, 2008 . - 244 p,.
Mots-clés : OBESITE
PREVENTIONRésumé : Bien plus qu’un enjeu de santé publique, l’obésité est un véritable problème de société et un marqueur d’inégalité sociale. Sa progression préoccupante menace notre système de protection sociale car l’obésité comme la surcharge pondérale sont directement impliquées dans l’apparition des maladies chroniques telles que les maladies cardiovasculaires, l’hypertension artérielle, certains cancers, le diabète, les embolies pulmonaires ou l’apnée du sommeil… Dans ce contexte, il apparaît urgent d’exprimer une volonté politique forte et d’agir le plus rapidement possible dans tous les domaines pour inverser la tendance. Le rapport propose de faire de la lutte contre l’épidémie d’obésité et de surpoids, une grande cause nationale à l’instar de ce qui a été fait, avec succès, pour le SIDA, le cancer ou la maladie d’Alzheimer. La lutte contre l’épidémie d’obésité va modifier notre façon de penser la santé et nous obliger à adapter l’organisation de notre système de santé. En faire une grande cause nationale peut-être l’occasion de mettre en place pour la première fois un plan national de prévention contre un risque majeur concernant de nombreuses pathologies. Elle doit être également l’occasion d’améliorer la lutte contre les discriminations faites aux personnes obèses et de promouvoir le respect de la diversité corporelle. Ancien numéro de notice : 7623803 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i1131.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(0)
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prevention de l'obesite.pdfAdobe Acrobat PDF LA PRISE EN CHARGE SANITAIRE, PSYCHOLOGIQUE ET PSYCHIATRIQUE DES PERSONNES MAJEURES PLACEES SOUS MAIN DE JUSTICE
Titre : LA PRISE EN CHARGE SANITAIRE, PSYCHOLOGIQUE ET PSYCHIATRIQUE DES PERSONNES MAJEURES PLACEES SOUS MAIN DE JUSTICE Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE Année de publication : 2009 Importance : 248 p. Mots-clés : JUSTICE
OFFRE DE SOINS
PRISE EN CHARGE
PSYCHIATRIE
PSYCHOLOGIE
SANTEAncien numéro de notice : 8121803 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i1811.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id LA PRISE EN CHARGE SANITAIRE, PSYCHOLOGIQUE ET PSYCHIATRIQUE DES PERSONNES MAJEURES PLACEES SOUS MAIN DE JUSTICE [Document électronique] . - PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE, 2009 . - 248 p.
Mots-clés : JUSTICE
OFFRE DE SOINS
PRISE EN CHARGE
PSYCHIATRIE
PSYCHOLOGIE
SANTEAncien numéro de notice : 8121803 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i1811.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(0)
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i1811.pdfAdobe Acrobat PDF RAPPORT FAIT AU NOM DE LA DELEGATION AUX DROITS DES FEMMES ET A L'EGALITE DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SUR LA CONTRACEPTION DES MINEURES / Bérangère Poletti
Titre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA DELEGATION AUX DROITS DES FEMMES ET A L'EGALITE DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SUR LA CONTRACEPTION DES MINEURES Type de document : Document électronique Auteurs : Bérangère Poletti, Auteur Editeur : PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE Année de publication : 05/2011 Importance : 62 p. Mots-clés : ADOLESCENT
CONTRACEPTIF HORMONAL
CONTRACEPTION
EDUCATION SEXUELLE
INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE
LEGISLATION
MINEUR
PREVENTION
SANTE PUBLIQUERésumé : Les questions de contraception et d’interruption volontaire de grossesse (IVG) font l’objet d’un suivi régulier de la part de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. Depuis septembre 2004, ce suivi a été expressément sollicité par la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales : après avoir rejeté la proposition de Mme Muguette Jacquaint tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’application de la loi n° 2001–588 du 4 juillet 2001 relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception, la commission a en effet exprimé le souhait que la Délégation informe l’Assemblée nationale de l’application de la législation quant à l’accès effectif des femmes à la contraception et à l’IVG. Ancien numéro de notice : 8694703 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i3444.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id RAPPORT FAIT AU NOM DE LA DELEGATION AUX DROITS DES FEMMES ET A L'EGALITE DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SUR LA CONTRACEPTION DES MINEURES [Document électronique] / Bérangère Poletti, Auteur . - PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE, 05/2011 . - 62 p.
Mots-clés : ADOLESCENT
CONTRACEPTIF HORMONAL
CONTRACEPTION
EDUCATION SEXUELLE
INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE
LEGISLATION
MINEUR
PREVENTION
SANTE PUBLIQUERésumé : Les questions de contraception et d’interruption volontaire de grossesse (IVG) font l’objet d’un suivi régulier de la part de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. Depuis septembre 2004, ce suivi a été expressément sollicité par la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales : après avoir rejeté la proposition de Mme Muguette Jacquaint tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’application de la loi n° 2001–588 du 4 juillet 2001 relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception, la commission a en effet exprimé le souhait que la Délégation informe l’Assemblée nationale de l’application de la législation quant à l’accès effectif des femmes à la contraception et à l’IVG. Ancien numéro de notice : 8694703 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i3444.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(0)
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contraception.pdfAdobe Acrobat PDF RAPPORT D'INFORMATION EN CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA MISSION SUR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL / Guy Lefrand
Titre : RAPPORT D'INFORMATION EN CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA MISSION SUR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL Type de document : Document électronique Auteurs : Guy Lefrand, Auteur Editeur : PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE Année de publication : 05/2011 Importance : 79 p. Mots-clés : ENTREPRISE
MALADIE PROFESSIONNELLE
PREVENTION
RISQUE PSYCHOSOCIAL
SANTE
SANTE PUBLIQUE
STRESS
SUICIDE
TRAVAILRésumé : Le premier constat fait par la mission est l'indéniable impact des risques psychosociaux sur la santé des salariés. Selon la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, 20 % des causes des arrêts maladie de plus de quarante-cinq jours seraient liées à des troubles psychosociaux. Le baromètre " Santé 2005 " montre que parmi les affections déclarées, une part significative des personnes stressées déclare avoir ressenti un ou plusieurs symptômes parmi lesquels des tensions musculaires (29 %), des troubles du sommeil (25 %), de l'anxiété (25 %), une baisse de vigilance (12 %). La prise de médicaments psychotropes à la suite d'une situation de stress professionnel concernerait 13 % des hommes et 22,9 % des femmes. En outre, bien qu'il n'existe pas encore de recensement des suicides sur le lieu de travail ou présentant une forte présomption d'être liés au travail, l'Union nationale de prévention du suicide (UNPS) évalue à environ 400 le nombre de suicides qui seraient liés au travail. Deuxième constat, en raison de leurs conséquences sur le fonctionnement de l'entreprise (absentéisme, turn over , baisse de productivité, dégradation du climat social, mauvaise ambiance de travail, démotivation, baisse de créativité), les problèmes de santé mentale engendrent un coût économique important pour l'entreprise comme pour la collectivité. Les auditions menées par la mission ont mis en évidence la multiplicité des facteurs de risques psychosociaux : l'organisation et la charge de travail ; un management défaillant ; les relations avec le public ; les conflits de valeur dans le travail. La mission a pu aussi constater les difficultés rencontrées pour définir et mesurer précisément les risques psychosociaux. Ancien numéro de notice : 8695403 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i3457.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id RAPPORT D'INFORMATION EN CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA MISSION SUR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL [Document électronique] / Guy Lefrand, Auteur . - PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE, 05/2011 . - 79 p.
Mots-clés : ENTREPRISE
MALADIE PROFESSIONNELLE
PREVENTION
RISQUE PSYCHOSOCIAL
SANTE
SANTE PUBLIQUE
STRESS
SUICIDE
TRAVAILRésumé : Le premier constat fait par la mission est l'indéniable impact des risques psychosociaux sur la santé des salariés. Selon la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, 20 % des causes des arrêts maladie de plus de quarante-cinq jours seraient liées à des troubles psychosociaux. Le baromètre " Santé 2005 " montre que parmi les affections déclarées, une part significative des personnes stressées déclare avoir ressenti un ou plusieurs symptômes parmi lesquels des tensions musculaires (29 %), des troubles du sommeil (25 %), de l'anxiété (25 %), une baisse de vigilance (12 %). La prise de médicaments psychotropes à la suite d'une situation de stress professionnel concernerait 13 % des hommes et 22,9 % des femmes. En outre, bien qu'il n'existe pas encore de recensement des suicides sur le lieu de travail ou présentant une forte présomption d'être liés au travail, l'Union nationale de prévention du suicide (UNPS) évalue à environ 400 le nombre de suicides qui seraient liés au travail. Deuxième constat, en raison de leurs conséquences sur le fonctionnement de l'entreprise (absentéisme, turn over , baisse de productivité, dégradation du climat social, mauvaise ambiance de travail, démotivation, baisse de créativité), les problèmes de santé mentale engendrent un coût économique important pour l'entreprise comme pour la collectivité. Les auditions menées par la mission ont mis en évidence la multiplicité des facteurs de risques psychosociaux : l'organisation et la charge de travail ; un management défaillant ; les relations avec le public ; les conflits de valeur dans le travail. La mission a pu aussi constater les difficultés rencontrées pour définir et mesurer précisément les risques psychosociaux. Ancien numéro de notice : 8695403 Cote : En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i3457.pdf Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(0)
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rapport_risques psychosociaux.pdfAdobe Acrobat PDF Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie. Tome 1. Rapport. / Jean LeonettiPermalinkPermalinkLES RISQUES ET DANGERS POUR LA SANTE HUMAINE DE SUBSTANCES CHIMIQUES D'USAGES COURANTS : ETHERS DE GLYCOL ET POLLUANTS DE L'AIR INTERIEUR, EVALUATION DE L'EXPERTISE PUBLIQUE ET DES CHOIX OPERES, TOME 1 : CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR / Marie-Christine BlandinPermalinkPermalink