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Droit hospitalier / Marie-Laure Moquet-Anger
Titre : Droit hospitalier Type de document : Ouvrage Auteurs : Marie-Laure Moquet-Anger, Auteur Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Issy-les-Moulineaux : LGDJ Année de publication : 2024 Collection : Manuel Importance : 613 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-13078-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : ADMINISTRATION HOSPITALIERE
ADMISSION
AGENCE REGIONALE DE SANTE
ASSOCIATION
CERTIFICATION
CONTRACTUALISATION
COOPERATION INTERHOSPITALIERE
DROIT
DROITS DU PATIENT HOSPITALISE
ETABLISSEMENT DE SANTE
FAUTE PROFESSIONNELLE
FINANCEMENT
GESTION
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE
HOPITAL
HOPITAL PRIVE
HOPITAL PUBLIC
INDEMNISATION
INFORMATION DU PATIENT
ORGANISATION HOSPITALIERE
PERSONNEL HOSPITALIER
PLANIFICATION
RESEAU DE SANTE
RESPONSABILITE
SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION SANITAIRE
SECRET
SECRET MEDICAL
SERVICE PUBLIC
SYSTEME DE SANTE
TERRITOIRE
USAGER DE SANTERésumé : Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, traditionnellement appelés hôpitaux. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme des établissements de santé privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé.
Il présente en trois parties : L'organisation du système de santé : l'administration centrale et l'administration déconcentrée, l'organisation territoriale de la santé, la régulation sanitaire, le service public hospitalier, la coopération interhospitalièreLes établissements de santé : la planification hospitalière, les procédures de contrôle de la qualité et de la sécurité, la gestion des établissements de santé, les personnels, le financement et les biensLe patient hospitalisé : les droits fondamentaux et les obligations du patient, la représentation des usagers, l'accès aux soins, l'égalité de traitement, le droit à l'information, à la confidentialité, le consentement aux soins...
, les voies de recours et les responsabilités Points fortsA jour des textes en vigueur sur l'organisation du système de santé, notamment la loi Valletoux du 27 décembre 2023A l'usage tant des étudiants en droit et des préparationnaires aux concours que des professionnels médicaux et des représentants des usagers du système de santéUne auteur spécialiste de la matière.Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Droit hospitalier [Ouvrage] / Marie-Laure Moquet-Anger, Auteur . - 6e éd. . - Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2024 . - 613 p.. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-13078-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ADMINISTRATION HOSPITALIERE
ADMISSION
AGENCE REGIONALE DE SANTE
ASSOCIATION
CERTIFICATION
CONTRACTUALISATION
COOPERATION INTERHOSPITALIERE
DROIT
DROITS DU PATIENT HOSPITALISE
ETABLISSEMENT DE SANTE
FAUTE PROFESSIONNELLE
FINANCEMENT
GESTION
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE
HOPITAL
HOPITAL PRIVE
HOPITAL PUBLIC
INDEMNISATION
INFORMATION DU PATIENT
ORGANISATION HOSPITALIERE
PERSONNEL HOSPITALIER
PLANIFICATION
RESEAU DE SANTE
RESPONSABILITE
SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION SANITAIRE
SECRET
SECRET MEDICAL
SERVICE PUBLIC
SYSTEME DE SANTE
TERRITOIRE
USAGER DE SANTERésumé : Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, traditionnellement appelés hôpitaux. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme des établissements de santé privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé.
Il présente en trois parties : L'organisation du système de santé : l'administration centrale et l'administration déconcentrée, l'organisation territoriale de la santé, la régulation sanitaire, le service public hospitalier, la coopération interhospitalièreLes établissements de santé : la planification hospitalière, les procédures de contrôle de la qualité et de la sécurité, la gestion des établissements de santé, les personnels, le financement et les biensLe patient hospitalisé : les droits fondamentaux et les obligations du patient, la représentation des usagers, l'accès aux soins, l'égalité de traitement, le droit à l'information, à la confidentialité, le consentement aux soins...
, les voies de recours et les responsabilités Points fortsA jour des textes en vigueur sur l'organisation du système de santé, notamment la loi Valletoux du 27 décembre 2023A l'usage tant des étudiants en droit et des préparationnaires aux concours que des professionnels médicaux et des représentants des usagers du système de santéUne auteur spécialiste de la matière.Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité 344.04 moq Ouvrage Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Acheteurs hospitaliers et performance du système de santé in Revue hospitalière de France, n° 548 ([01/09/2012])
[article]
Titre : Acheteurs hospitaliers et performance du système de santé Type de document : Article Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 10-33 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACHAT HOSPITALIER
BENCHMARKING
CONTRACTUALISATION
DISPOSITIF MEDICAL
ETABLISSEMENT DE SANTE
HOPITAL
HOPITAL PUBLIC
MEDICAMENT
PERFORMANCE
SYSTEME DE SANTERésumé : Sommaire :
- Programme PHARE : du site pilote au déploiement : premier bilan et perspectives
- Prescripteur, acheteur, pharmacien : une synergie achats créatrice de valeur
- Groupements de commandes territoriaux ou régionaux : des acteurs clés de la performance achats
- La centrale d'achat décentralisé d'UniHA
- Benchmarking européen des produits de santé : une première... et des résultats contrastésPermalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Revue hospitalière de France > n° 548 [01/09/2012] . - p. 10-33[article] Acheteurs hospitaliers et performance du système de santé [Article] . - 2012 . - p. 10-33.
Langues : Français (fre)
in Revue hospitalière de France > n° 548 [01/09/2012] . - p. 10-33
Mots-clés : ACHAT HOSPITALIER
BENCHMARKING
CONTRACTUALISATION
DISPOSITIF MEDICAL
ETABLISSEMENT DE SANTE
HOPITAL
HOPITAL PUBLIC
MEDICAMENT
PERFORMANCE
SYSTEME DE SANTERésumé : Sommaire :
- Programme PHARE : du site pilote au déploiement : premier bilan et perspectives
- Prescripteur, acheteur, pharmacien : une synergie achats créatrice de valeur
- Groupements de commandes territoriaux ou régionaux : des acteurs clés de la performance achats
- La centrale d'achat décentralisé d'UniHA
- Benchmarking européen des produits de santé : une première... et des résultats contrastésPermalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité . Ouvrage Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Activité libérale à l'hôpital public : comment faire un facteur d'attractivité médicale ? / Armelle Drexler in Revue hospitalière de France, n° 582 ([01/05/2018])
[article]
Titre : Activité libérale à l'hôpital public : comment faire un facteur d'attractivité médicale ? Type de document : Article Auteurs : Armelle Drexler, Auteur ; Julie Chartier, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 36-41 Langues : Français (fre) Mots-clés : ATTRACTIVITE
HOPITAL PUBLIC
MEDECIN
SECTEUR LIBERALRésumé : Avec la mission Laurent, les pouvoirs publics s’étaient engagés, en 2013, à encadrer davantage l’activité libérale à l’hôpital public. Cet encadrement est intervenu par un décret d’avril 2017 : l’occasion, pour les centres hospitaliers régionaux universitaires (CHRU), de dresser un état des lieux des pratiques concernant cette activité souvent décriée. Quels sont les changements apportés par ce décret ? Quelle est la réalité dans les CHRU ? Comment promouvoir ce facteur d’attractivité médicale, notamment auprès des jeunes médecins, tout en garantissant l’accès aux soins pour les patients ? Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Revue hospitalière de France > n° 582 [01/05/2018] . - p. 36-41[article] Activité libérale à l'hôpital public : comment faire un facteur d'attractivité médicale ? [Article] / Armelle Drexler, Auteur ; Julie Chartier, Auteur . - 2018 . - p. 36-41.
Langues : Français (fre)
in Revue hospitalière de France > n° 582 [01/05/2018] . - p. 36-41
Mots-clés : ATTRACTIVITE
HOPITAL PUBLIC
MEDECIN
SECTEUR LIBERALRésumé : Avec la mission Laurent, les pouvoirs publics s’étaient engagés, en 2013, à encadrer davantage l’activité libérale à l’hôpital public. Cet encadrement est intervenu par un décret d’avril 2017 : l’occasion, pour les centres hospitaliers régionaux universitaires (CHRU), de dresser un état des lieux des pratiques concernant cette activité souvent décriée. Quels sont les changements apportés par ce décret ? Quelle est la réalité dans les CHRU ? Comment promouvoir ce facteur d’attractivité médicale, notamment auprès des jeunes médecins, tout en garantissant l’accès aux soins pour les patients ? Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Analyse du fonctionnement du plan de prise en charge gratuite des soins chez les personnes âgées « Plan Sésame » au Sénégal / Mamadou Makhtar Mbacke Leye in Santé publique, n° 1 ([01/01/2013])
[article]
Titre : Analyse du fonctionnement du plan de prise en charge gratuite des soins chez les personnes âgées « Plan Sésame » au Sénégal Type de document : Article Auteurs : Mamadou Makhtar Mbacke Leye, Auteur ; Mayassine Diongue, Auteur ; Adama Faye, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 101-106 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACCES AUX SOINS
AFRIQUE
ANALYSE
ASSURANCE MALADIE
COUT
DIRECTION DES HOPITAUX
ECONOMIE DE LA SANTE
HOPITAL PUBLIC
MEDICAMENT
PERSONNE AGEE
PLAN
PRISE EN CHARGE
PROGRAMME DE SANTE
RETRAITE
SENEGALRésumé : Introduction : Au Sénégal, l’accès aux soins pose toujours problème surtout auprès des groupes vulnérables comme les personnes âgées. Face à cette situation, l’État a mis en place en 2006 un plan national de gratuité dénommé « Plan Sésame ». L’objectif de cette étude était d’analyser le fonctionnement du Plan Sésame au niveau des hôpitaux nationaux du Sénégal après quatre ans de mise en œuvre (2006-2009).
Méthodes : Une approche qualitative par des entretiens individuels a été menée du 15 mars au 14 mai 2010 auprès de cinq populations cibles : les directeurs des hôpitaux, les prestataires de soins, les responsables du Plan Sésame au niveau des bureaux des entrées des hôpitaux, les contrôleurs de gestion et les bénéficiaires. L’analyse du contenu a été utilisée.
Résultats : De 2006 à 2008, le niveau de fréquentation des hôpitaux nationaux croissait d’année en année. Mais à partir de l’année 2009, ce niveau a baissé sauf au niveau de l’hôpital Principal. Face aux remboursements insuffisants des dépenses des prestations du Plan Sésame, l’État contractait une dette qui s’accumulait au fil du temps. Cette situation obligeait les hôpitaux nationaux à restreindre certaines prestations du Plan Sésame voire arrêter la prise en charge gratuite des personnes âgées. Par conséquent, ces problèmes vont compromettre la pérennité du Plan Sésame.
Conclusion : Il importe aux autorités sanitaires d’auditer le Plan Sésame, de respecter les procédures par un suivi régulier et de recadrer les conditions d’accès.Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Santé publique > n° 1 [01/01/2013] . - p. 101-106[article] Analyse du fonctionnement du plan de prise en charge gratuite des soins chez les personnes âgées « Plan Sésame » au Sénégal [Article] / Mamadou Makhtar Mbacke Leye, Auteur ; Mayassine Diongue, Auteur ; Adama Faye, Auteur ; et al., Auteur . - 2013 . - p. 101-106.
Langues : Français (fre)
in Santé publique > n° 1 [01/01/2013] . - p. 101-106
Mots-clés : ACCES AUX SOINS
AFRIQUE
ANALYSE
ASSURANCE MALADIE
COUT
DIRECTION DES HOPITAUX
ECONOMIE DE LA SANTE
HOPITAL PUBLIC
MEDICAMENT
PERSONNE AGEE
PLAN
PRISE EN CHARGE
PROGRAMME DE SANTE
RETRAITE
SENEGALRésumé : Introduction : Au Sénégal, l’accès aux soins pose toujours problème surtout auprès des groupes vulnérables comme les personnes âgées. Face à cette situation, l’État a mis en place en 2006 un plan national de gratuité dénommé « Plan Sésame ». L’objectif de cette étude était d’analyser le fonctionnement du Plan Sésame au niveau des hôpitaux nationaux du Sénégal après quatre ans de mise en œuvre (2006-2009).
Méthodes : Une approche qualitative par des entretiens individuels a été menée du 15 mars au 14 mai 2010 auprès de cinq populations cibles : les directeurs des hôpitaux, les prestataires de soins, les responsables du Plan Sésame au niveau des bureaux des entrées des hôpitaux, les contrôleurs de gestion et les bénéficiaires. L’analyse du contenu a été utilisée.
Résultats : De 2006 à 2008, le niveau de fréquentation des hôpitaux nationaux croissait d’année en année. Mais à partir de l’année 2009, ce niveau a baissé sauf au niveau de l’hôpital Principal. Face aux remboursements insuffisants des dépenses des prestations du Plan Sésame, l’État contractait une dette qui s’accumulait au fil du temps. Cette situation obligeait les hôpitaux nationaux à restreindre certaines prestations du Plan Sésame voire arrêter la prise en charge gratuite des personnes âgées. Par conséquent, ces problèmes vont compromettre la pérennité du Plan Sésame.
Conclusion : Il importe aux autorités sanitaires d’auditer le Plan Sésame, de respecter les procédures par un suivi régulier et de recadrer les conditions d’accès.Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible Analyse de la performance d’un hôpital public à mode de gestion privée au Burkina Faso / Anata Bara in Santé publique, n° 5-6 ([01/09/2020])
[article]
Titre : Analyse de la performance d’un hôpital public à mode de gestion privée au Burkina Faso Type de document : Article Auteurs : Anata Bara, Auteur ; Halima Tougri, Auteur ; Zakaria Belrhiti, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 519-523 Langues : Français (fre) Mots-clés : BURKINA FASO
GESTION HOSPITALIERE
HOPITAL PUBLIC
PERFORMANCERésumé : Introduction
Les hôpitaux publics en Afrique sub-saharienne se caractérisent par une faiblesse de leurs performances. Aussi, le Burkina Faso a-t-il expérimenté un mode de gestion privé dans un hôpital public pour améliorer sa performance.
Objectif
Évaluer la performance du CHU de Tengandogo (CHU-T) de Ouagadougou, un hôpital public à mode de gestion privée.
Méthode
Il s’agit d’une étude transversale réalisée dans le service des urgences médico-chirurgicales. Les techniques de collecte de données ont consisté en une revue documentaire avec une extraction de données quantitatives (indicateurs de performance hospitaliers) et des entretiens individuels semi-structurés auprès d’informateurs clés. Les données ont été collectées en avril 2017. Le cadre d’analyse couvre la continuité, l’efficacité et l’efficience des services, la sécurité du personnel et l’environnement de travail.
Résultats
L’étude a montré que la performance du CHU-T était entravée par la rupture fréquente des médicaments et consommables médicaux, l’état de dégradation des infrastructures et des équipements, les difficultés de coordination des soins entre les services, l’étiquette « hôpital pour riches » et l’absence de données relatives à la sécurité des patients et du personnel.
Conclusion
Cette étude a montré que ce modèle de gestion n’a pas permis d’améliorer la performance attendue de l’hôpital. D’autres facteurs devraient être considérés pour résoudre les problèmes structurels affectant la performance des hôpitaux en Afrique.Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id
in Santé publique > n° 5-6 [01/09/2020] . - p. 519-523[article] Analyse de la performance d’un hôpital public à mode de gestion privée au Burkina Faso [Article] / Anata Bara, Auteur ; Halima Tougri, Auteur ; Zakaria Belrhiti, Auteur ; et al., Auteur . - 2020 . - p. 519-523.
Langues : Français (fre)
in Santé publique > n° 5-6 [01/09/2020] . - p. 519-523
Mots-clés : BURKINA FASO
GESTION HOSPITALIERE
HOPITAL PUBLIC
PERFORMANCERésumé : Introduction
Les hôpitaux publics en Afrique sub-saharienne se caractérisent par une faiblesse de leurs performances. Aussi, le Burkina Faso a-t-il expérimenté un mode de gestion privé dans un hôpital public pour améliorer sa performance.
Objectif
Évaluer la performance du CHU de Tengandogo (CHU-T) de Ouagadougou, un hôpital public à mode de gestion privée.
Méthode
Il s’agit d’une étude transversale réalisée dans le service des urgences médico-chirurgicales. Les techniques de collecte de données ont consisté en une revue documentaire avec une extraction de données quantitatives (indicateurs de performance hospitaliers) et des entretiens individuels semi-structurés auprès d’informateurs clés. Les données ont été collectées en avril 2017. Le cadre d’analyse couvre la continuité, l’efficacité et l’efficience des services, la sécurité du personnel et l’environnement de travail.
Résultats
L’étude a montré que la performance du CHU-T était entravée par la rupture fréquente des médicaments et consommables médicaux, l’état de dégradation des infrastructures et des équipements, les difficultés de coordination des soins entre les services, l’étiquette « hôpital pour riches » et l’absence de données relatives à la sécurité des patients et du personnel.
Conclusion
Cette étude a montré que ce modèle de gestion n’a pas permis d’améliorer la performance attendue de l’hôpital. D’autres facteurs devraient être considérés pour résoudre les problèmes structurels affectant la performance des hôpitaux en Afrique.Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires(1)
Cote Support Localisation Disponibilité . Périodique Espace de Ressources Formation-Recherche Disponible L'assistance publique-hôpitaux de paris / Marc DupontPermalinkAttractivité médicale : comment traduire, sur le terrain, les annonces ministérielles ? / Armelle Drexler in Revue hospitalière de France, n° 573 ([01/11/2016])PermalinkAttractivité médicale : les médecins expriment leurs besoins, la FHF lance un Mooc / Marie Houssel in Revue hospitalière de France, n° 579 ([01/11/2017])PermalinkLa casse du siècle : à propos des réformes de l'hôpital public / Pierre-André JuvenPermalinkLe changement in Gestions hospitalières, n° 516 ([01/05/2012])PermalinkCHT ET COOPERATIONS. FORMULE CH20 : LA STRATEGIE... EN MARCHANT / Frédéric Boiron in Revue hospitalière de France, 530 (09-10/2009)PermalinkCHT ET COOPERATIONS. MARTINIQUE : TERRE DE PROJETS, TERRE D'ACTION / Bernard Cavignaux in Revue hospitalière de France, 530 (09-10/2009)PermalinkCHT ET COOPERATIONS. NORD-PAS-DE-CALAIS : FAIRE PLUTOT QUE DE DISSERTER / Galametz claude in Revue hospitalière de France, 530 (09-10/2009)PermalinkCHT ET COOPERATIONS. PAYS DE LA LOIRE : REFLEXION ET TRANSVERSALITE / Yvonnick Morice in Revue hospitalière de France, 530 (09-10/2009)PermalinkComprendre et concevoir le bloc opératoire / Patrick BreackPermalink