Dépouillements

Affaire de Saint-Egrève : au final et malgré les apparences, un arrêt assez classique / Etienne Tete in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 1-10 Titre : Affaire de Saint-Egrève : au final et malgré les apparences, un arrêt assez classique Type de document : Article Auteurs : Etienne Tete, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1-10 Langues : Français (fre) Mots-clés : AGRESSION DANGEROSITE FAUTE PROFESSIONNELLE PATIENT PSYCHIATRE PSYCHIATRIE RESPONSABILITE Résumé : Par arrêt du 22 octobre 2019, n° 18-84001, la Cour de cassation a confirmé l’arrêt de la cour d’appel de Grenoble qui, dans la tristement célèbre affaire de Saint-Egrève, avait condamné un médecin psychiatre à 18 mois de prison avec sursis, suite à l’agression commise, pendant une fugue, par un patient hospitalisé sous contrainte. Cet arrêt est effectivement une première, mais sa portée est assez limitée, et il ne crée pas le basculement du régime de responsabilité des psychiatres qui était redouté. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Affaire de Saint-Egrève : au final et malgré les apparences, un arrêt assez classique [Article] / Etienne Tete, Auteur . - 2020 . - p. 1-10. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 1-10 Mots-clés : AGRESSION DANGEROSITE FAUTE PROFESSIONNELLE PATIENT PSYCHIATRE PSYCHIATRIE RESPONSABILITE Résumé : Par arrêt du 22 octobre 2019, n° 18-84001, la Cour de cassation a confirmé l’arrêt de la cour d’appel de Grenoble qui, dans la tristement célèbre affaire de Saint-Egrève, avait condamné un médecin psychiatre à 18 mois de prison avec sursis, suite à l’agression commise, pendant une fugue, par un patient hospitalisé sous contrainte. Cet arrêt est effectivement une première, mais sa portée est assez limitée, et il ne crée pas le basculement du régime de responsabilité des psychiatres qui était redouté. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Urgences pédiatriques : complication de la prise en charge d’un hématome extradural, et manque de réactivité après une coudure de la sonde d’intubation / Abdelhamid Saïdi in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 11-19 Titre : Urgences pédiatriques : complication de la prise en charge d’un hématome extradural, et manque de réactivité après une coudure de la sonde d’intubation Type de document : Article Auteurs : Abdelhamid Saïdi, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 11-19 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACCIDENT ENFANT HEMATOME PEDIATRIE URGENCE Résumé : La coudure d’une sonde d’intubation est un accident médical qui, s’il est correctement pris en charge, n’emporte pas de conséquences péjoratives sur l’évolution de l’état de santé de l’enfant. En revanche, un délai anormalement long de prise en charge ayant conduit à une hyperventilation délétère caractérise une faute (CAA de Bordeaux, 17 décembre 2019, n° 17BX03814). Dans cette affaire, qui traite de la prise en charge d’un hématome extradural chez un jeune enfant, la cour se prononce également sur le diagnostic initial, l’organisation des secours, la prescription d’un médicament hors AMM et les conséquences dans l’analyse de la responsabilité de la non-production des pièces du dossier médical. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Urgences pédiatriques : complication de la prise en charge d’un hématome extradural, et manque de réactivité après une coudure de la sonde d’intubation [Article] / Abdelhamid Saïdi, Auteur . - 2020 . - p. 11-19. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 11-19 Mots-clés : ACCIDENT ENFANT HEMATOME PEDIATRIE URGENCE Résumé : La coudure d’une sonde d’intubation est un accident médical qui, s’il est correctement pris en charge, n’emporte pas de conséquences péjoratives sur l’évolution de l’état de santé de l’enfant. En revanche, un délai anormalement long de prise en charge ayant conduit à une hyperventilation délétère caractérise une faute (CAA de Bordeaux, 17 décembre 2019, n° 17BX03814). Dans cette affaire, qui traite de la prise en charge d’un hématome extradural chez un jeune enfant, la cour se prononce également sur le diagnostic initial, l’organisation des secours, la prescription d’un médicament hors AMM et les conséquences dans l’analyse de la responsabilité de la non-production des pièces du dossier médical. Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Complication d’une extraction dentaire : micro-décompression du nerf maxillaire / Stéphanie Aries in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 20-23 Titre : Complication d’une extraction dentaire : micro-décompression du nerf maxillaire Type de document : Article Auteurs : Stéphanie Aries, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 20-23 Langues : Français (fre) Mots-clés : CHIRURGIE CHIRURGIE MAXILLOFACIALE COMPLICATION DENT Résumé : Pour traiter d’importantes algies faciales consécutives à une extraction dentaire, un neurochirurgien tente une micro-décompression du nerf maxillaire, qui se révèle un échec, le patient se plaignant de nouvelles douleurs. Toutefois, le diagnostic a été posé avec attention, et le choix de cette intervention chirurgicale, même s’il s’est révélé inadapté, avait été posé correctement. Dans ces conditions, en l’absence de faute, la responsabilité n’est pas engagée. (CAA de Bordeaux, 5 novembre 2019, n° 17BX03915) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Complication d’une extraction dentaire : micro-décompression du nerf maxillaire [Article] / Stéphanie Aries, Auteur . - 2020 . - p. 20-23. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 20-23 Mots-clés : CHIRURGIE CHIRURGIE MAXILLOFACIALE COMPLICATION DENT Résumé : Pour traiter d’importantes algies faciales consécutives à une extraction dentaire, un neurochirurgien tente une micro-décompression du nerf maxillaire, qui se révèle un échec, le patient se plaignant de nouvelles douleurs. Toutefois, le diagnostic a été posé avec attention, et le choix de cette intervention chirurgicale, même s’il s’est révélé inadapté, avait été posé correctement. Dans ces conditions, en l’absence de faute, la responsabilité n’est pas engagée. (CAA de Bordeaux, 5 novembre 2019, n° 17BX03915) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Accident médical dans la prise en charge d’une dysplasie spondylo-épiphysaire / Camila Haboubi, Camilla in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 24-27 Titre : Accident médical dans la prise en charge d’une dysplasie spondylo-épiphysaire Type de document : Article Auteurs : Camila Haboubi, Camilla, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 24-27 Langues : Français (fre) Mots-clés : CHIRURGIE COMPLICATION Résumé : La survenance d’un accident médical ne conduit à une prise en charge par l’ONIAM que si le préjudice consécutif répond à des critères réglementaires, s’agissant de son importance, de son anormalité et de sa probabilité de survenance. Une affaire jugée par la cour administrative d’appel de Bordeaux le 30 décembre 2019, s’agissant d’une intervention neurochirurgicale pour répondre aux complications d’une dysplasie spondylo-épiphysaire, éclaire la manière dont les juges se saisissent de ces critères (CAA de Bordeaux, 30 décembre 2019, n° 16BX02903 16BX03124). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Accident médical dans la prise en charge d’une dysplasie spondylo-épiphysaire [Article] / Camila Haboubi, Camilla, Auteur . - 2020 . - p. 24-27. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 24-27 Mots-clés : CHIRURGIE COMPLICATION Résumé : La survenance d’un accident médical ne conduit à une prise en charge par l’ONIAM que si le préjudice consécutif répond à des critères réglementaires, s’agissant de son importance, de son anormalité et de sa probabilité de survenance. Une affaire jugée par la cour administrative d’appel de Bordeaux le 30 décembre 2019, s’agissant d’une intervention neurochirurgicale pour répondre aux complications d’une dysplasie spondylo-épiphysaire, éclaire la manière dont les juges se saisissent de ces critères (CAA de Bordeaux, 30 décembre 2019, n° 16BX02903 16BX03124). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Décès d’un détenu malade et perte de chances / Khaled Al Shouli in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 28-31 Titre : Décès d’un détenu malade et perte de chances Type de document : Article Auteurs : Khaled Al Shouli, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 28-31 Langues : Français (fre) Mots-clés : DECES DETENU PERTE DE CHANCE PRISON Résumé : Le décès d’un détenu souffrant de lourdes pathologies, avec un traitement important mais très nécessaire, a pu conduire à une intoxication qui finalement a été la cause du décès, sans pouvoir retenir un geste suicidaire ou une faute dans la prise en charge. L’absence de sonnette d’alarme à proximité du lit est considérée comme une faute, mais avec une perte de chance limitée à 10 % compte tenu de l’importance des pathologies. (CAA de Bordeaux, 19 novembre 2019, n° 17BX03998). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Décès d’un détenu malade et perte de chances [Article] / Khaled Al Shouli, Auteur . - 2020 . - p. 28-31. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 28-31 Mots-clés : DECES DETENU PERTE DE CHANCE PRISON Résumé : Le décès d’un détenu souffrant de lourdes pathologies, avec un traitement important mais très nécessaire, a pu conduire à une intoxication qui finalement a été la cause du décès, sans pouvoir retenir un geste suicidaire ou une faute dans la prise en charge. L’absence de sonnette d’alarme à proximité du lit est considérée comme une faute, mais avec une perte de chance limitée à 10 % compte tenu de l’importance des pathologies. (CAA de Bordeaux, 19 novembre 2019, n° 17BX03998). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Complication d’une arthrite septique de la hanche / Haji Safar in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 32-35 Titre : Complication d’une arthrite septique de la hanche Type de document : Article Auteurs : Haji Safar, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 32-35 Langues : Français (fre) Mots-clés : ARTHRITE COMPLICATION ENFANT HANCHE PERTE DE CHANCE Résumé : Dans le contexte de la prise en charge d’une varicelle, avec forte fièvre, chez un enfant de 8 ans, les praticiens commettent deux fautes : retard dans le diagnostic alors qu’une arthrite septique était suspectée, et une insuffisance de la prise en charge, les deux fautes étant à l’origine des conséquences délétères. Toutefois, l’atteinte d’origine était grave, et la juridiction retient une perte de chance limitée à 50 %. (CAA de Versailles, 5 novembre 2019, n° 16VE01346). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Complication d’une arthrite septique de la hanche [Article] / Haji Safar, Auteur . - 2020 . - p. 32-35. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 32-35 Mots-clés : ARTHRITE COMPLICATION ENFANT HANCHE PERTE DE CHANCE Résumé : Dans le contexte de la prise en charge d’une varicelle, avec forte fièvre, chez un enfant de 8 ans, les praticiens commettent deux fautes : retard dans le diagnostic alors qu’une arthrite septique était suspectée, et une insuffisance de la prise en charge, les deux fautes étant à l’origine des conséquences délétères. Toutefois, l’atteinte d’origine était grave, et la juridiction retient une perte de chance limitée à 50 %. (CAA de Versailles, 5 novembre 2019, n° 16VE01346). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Choc anaphylactique provoqué par le produit de contraste injecté / Camila Haboubi, Camilla in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 36-39 Titre : Choc anaphylactique provoqué par le produit de contraste injecté Type de document : Article Auteurs : Camila Haboubi, Camilla, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 36-39 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACCIDENT CHOC ANAPHYLACTIQUE PRODUIT DE CONTRASTE Résumé : Un patient est victime d’un choc anaphylactique provoqué par le produit de contraste injecté. Le dossier permet de conclure qu’il s’agit d’un accident médical et il relève une faute dans la prise en charge des suites de ce choc. Aussi, l’indemnisation repose sur le concours de l’ONIAM et du centre hospitalier. (CAA de Douai, 14 novembre 2019, n° 17DA00859) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Choc anaphylactique provoqué par le produit de contraste injecté [Article] / Camila Haboubi, Camilla, Auteur . - 2020 . - p. 36-39. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 36-39 Mots-clés : ACCIDENT CHOC ANAPHYLACTIQUE PRODUIT DE CONTRASTE Résumé : Un patient est victime d’un choc anaphylactique provoqué par le produit de contraste injecté. Le dossier permet de conclure qu’il s’agit d’un accident médical et il relève une faute dans la prise en charge des suites de ce choc. Aussi, l’indemnisation repose sur le concours de l’ONIAM et du centre hospitalier. (CAA de Douai, 14 novembre 2019, n° 17DA00859) Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Luxation de la hanche suite à une arthroplastie totale / Gilles Devers in Droit Déontologie & Soin, n° 1 ([01/04/2020])

Public ISBD [article]  inDroit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 40-43 Titre : Luxation de la hanche suite à une arthroplastie totale Type de document : Article Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 40-43 Langues : Français (fre) Mots-clés : CHIRURGIE HANCHE LUXATION Résumé : La luxation de la hanche, suite à une arthroplastie totale faite en réponse à une nécrose de la tête fémorale gauche, ne révèle pas une faute dans la prise en charge. Après avoir examiné la qualité de l’information préalable, celle de la technique opératoire et le choix du matériel, la juridiction administrative rejette le recours en responsabilité (CAA de Nancy, 22 octobre 2019, n° 17NC02743). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id [article] Luxation de la hanche suite à une arthroplastie totale [Article] / Gilles Devers, Auteur . - 2020 . - p. 40-43. Langues : Français (fre) in Droit Déontologie & Soin > n° 1 [01/04/2020] . - p. 40-43 Mots-clés : CHIRURGIE HANCHE LUXATION Résumé : La luxation de la hanche, suite à une arthroplastie totale faite en réponse à une nécrose de la tête fémorale gauche, ne révèle pas une faute dans la prise en charge. Après avoir examiné la qualité de l’information préalable, celle de la technique opératoire et le choix du matériel, la juridiction administrative rejette le recours en responsabilité (CAA de Nancy, 22 octobre 2019, n° 17NC02743). Cote : Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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