LE DROIT DE LA MORT DANS LES ETABLISSEMENTS DE SANTE / Bérengère Legros

Public ISBD Titre : LE DROIT DE LA MORT DANS LES ETABLISSEMENTS DE SANTE Type de document : Ouvrage Auteurs : Bérengère Legros, Auteur Editeur : Bordeaux : LEH Année de publication : 2008 Collection : TOUT SAVOIR SUR Importance : 395 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-073-7 Prix : 40 € Mots-clés : AUTOPSIE CREMATION DECES DROIT DE LA FAMILLE DROITS DU PATIENT FOETUS LOI LEONETTI MORT PRELEVEMENT D'ORGANE PROTECTION JURIDIQUE REGLEMENTATION SOINS PALLIATIFS Résumé : Les établissements de santé privés et publics sont devenus dans notre société les principaux lieux où l'être humain décède, qu'il ait eu ou non la personnalité juridique. Quels sont les droits des mourants et de leurs familles dans ces structures lors des derniers instants ? Comment la mort est-elle constatée et par qui ? La mort est en effet le constat indispensable avant toute atteinte corporelle envisagée : legs du corps à la science, prélèvements post mortem à des fins thérapeutiques ou scientifiques, autopsies médicales, médico-légales ou privées. Quelles sont les procédures à respecter pour que ces atteintes soient justifiées au regard du droit ? Après les atteintes ou non au corps, les établissements de santé doivent nécessairement gérer son devenir. Sur quels critères est basé le choix de la crémation individuelle ou collective, l'inhumation, l'incinération en tant que pièce anatomique identifiable ou en tant que simple déchet d'activités de soins à risques infectieux ? Quid également des autres obligations liées au décès sur le plan administratif, familial ou judiciaire, si la mort paraît suspecte ou violente, ainsi que celles liées au dépôt, au déplacement du corps avant et après mise en bière, liées aux chambres mortuaires ou encore aux biens de la personne décédée ? Cet ouvrage, à jour des nombreuses modifications législatives et réglementaires qui ont eu lieu jusqu'en 2007, a pour objet d'expliciter de manière accessible et pratique ce pan particulier du droit et de pointer, s'il y a lieu, ses imperfections, ses ambiguïtés, les vides juridiques ainsi que les réformes indispensables. Le professionnel de santé, le juriste, tout comme le profane s'intéressant à ce sujet délicat et parfois douloureux y trouveront des réponses appropriées et actualisées. Ancien numéro de notice : 7173703 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id LE DROIT DE LA MORT DANS LES ETABLISSEMENTS DE SANTE [Ouvrage] / Bérengère Legros, Auteur . - Bordeaux : LEH, 2008 . - 395 p.. - (TOUT SAVOIR SUR) . ISBN : 978-2-84874-073-7 : 40 € Mots-clés : AUTOPSIE CREMATION DECES DROIT DE LA FAMILLE DROITS DU PATIENT FOETUS LOI LEONETTI MORT PRELEVEMENT D'ORGANE PROTECTION JURIDIQUE REGLEMENTATION SOINS PALLIATIFS Résumé : Les établissements de santé privés et publics sont devenus dans notre société les principaux lieux où l'être humain décède, qu'il ait eu ou non la personnalité juridique. Quels sont les droits des mourants et de leurs familles dans ces structures lors des derniers instants ? Comment la mort est-elle constatée et par qui ? La mort est en effet le constat indispensable avant toute atteinte corporelle envisagée : legs du corps à la science, prélèvements post mortem à des fins thérapeutiques ou scientifiques, autopsies médicales, médico-légales ou privées. Quelles sont les procédures à respecter pour que ces atteintes soient justifiées au regard du droit ? Après les atteintes ou non au corps, les établissements de santé doivent nécessairement gérer son devenir. Sur quels critères est basé le choix de la crémation individuelle ou collective, l'inhumation, l'incinération en tant que pièce anatomique identifiable ou en tant que simple déchet d'activités de soins à risques infectieux ? Quid également des autres obligations liées au décès sur le plan administratif, familial ou judiciaire, si la mort paraît suspecte ou violente, ainsi que celles liées au dépôt, au déplacement du corps avant et après mise en bière, liées aux chambres mortuaires ou encore aux biens de la personne décédée ? Cet ouvrage, à jour des nombreuses modifications législatives et réglementaires qui ont eu lieu jusqu'en 2007, a pour objet d'expliciter de manière accessible et pratique ce pan particulier du droit et de pointer, s'il y a lieu, ses imperfections, ses ambiguïtés, les vides juridiques ainsi que les réformes indispensables. Le professionnel de santé, le juriste, tout comme le profane s'intéressant à ce sujet délicat et parfois douloureux y trouveront des réponses appropriées et actualisées. Ancien numéro de notice : 7173703 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ET ASSOCIEES AUX SOINS / Pierre Parneix

Public ISBD Titre : LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ET ASSOCIEES AUX SOINS Type de document : Ouvrage Auteurs : Pierre Parneix, Auteur ; Didier Stingre, Auteur Editeur : Bordeaux : LEH Année de publication : 2010 Collection : TOUT SAVOIR SUR Importance : 266 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-108-6 Prix : 40 € Mots-clés : EPIDEMIOLOGIE HYGIENE HOSPITALIERE INFECTION NOSOCOMIALE LEGISLATION PREVENTION REGLEMENTATION RESPONSABILITE Résumé : Tout savoir Les infections nosocomiales, désormais partie d'un ensemble plus vaste appelé infections associées aux soins, constituent un enjeu de santé publique fort. Fréquemment favorisées par la situation médicale du patient, elles sont favorisées par les actes invasifs nécessaires au traitement de la pathologie et leur prévention nécessite l'application rigoureuse des recommandations de bonnes pratiques. La lutte contre les infections nosocomiales relève d'un dispositif national mis en place en France depuis 1988. Des structures nationales de coordination et de surveillance sont associées à des centres interrégionaux de lutte contre ces infections. Dans chaque établissement de santé un comité de lutte a en charge la politique de surveillance, de prévention et de formation des personnels hospitaliers. À l'heure de la diffusion du nouveau programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2009-2013, cette troisième édition revue et actualisée aborde leurs aspects épidémiologiques et cliniques. Elle décrit l'organisation de la lutte contre ces infections et apporte les informations les plus récentes concernant l'évaluation du dispositif de maîtrise et de prévention (signalement, accréditation...). Les grands principes d'hygiène hospitalière sont abordés dans les aspects « prévention ». Les conséquences juridiques des infections nosocomiales sont analysées dans leurs aspects jurisprudentiels les plus récents. L'incidence législative née de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé est intégralement traitée. Cet ouvrage s'adresse à tous les professionnels hospitaliers ainsi qu'aux élèves et étudiants des professions de santé. Chacun des acteurs de soins y trouvera les éléments nécessaires à sa participation au dispositif de lutte contre l'infection en milieu de soins Ancien numéro de notice : 8430803 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ET ASSOCIEES AUX SOINS [Ouvrage] / Pierre Parneix, Auteur ; Didier Stingre, Auteur . - Bordeaux : LEH, 2010 . - 266 p.. - (TOUT SAVOIR SUR) . ISBN : 978-2-84874-108-6 : 40 € Mots-clés : EPIDEMIOLOGIE HYGIENE HOSPITALIERE INFECTION NOSOCOMIALE LEGISLATION PREVENTION REGLEMENTATION RESPONSABILITE Résumé : Tout savoir Les infections nosocomiales, désormais partie d'un ensemble plus vaste appelé infections associées aux soins, constituent un enjeu de santé publique fort. Fréquemment favorisées par la situation médicale du patient, elles sont favorisées par les actes invasifs nécessaires au traitement de la pathologie et leur prévention nécessite l'application rigoureuse des recommandations de bonnes pratiques. La lutte contre les infections nosocomiales relève d'un dispositif national mis en place en France depuis 1988. Des structures nationales de coordination et de surveillance sont associées à des centres interrégionaux de lutte contre ces infections. Dans chaque établissement de santé un comité de lutte a en charge la politique de surveillance, de prévention et de formation des personnels hospitaliers. À l'heure de la diffusion du nouveau programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2009-2013, cette troisième édition revue et actualisée aborde leurs aspects épidémiologiques et cliniques. Elle décrit l'organisation de la lutte contre ces infections et apporte les informations les plus récentes concernant l'évaluation du dispositif de maîtrise et de prévention (signalement, accréditation...). Les grands principes d'hygiène hospitalière sont abordés dans les aspects « prévention ». Les conséquences juridiques des infections nosocomiales sont analysées dans leurs aspects jurisprudentiels les plus récents. L'incidence législative née de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé est intégralement traitée. Cet ouvrage s'adresse à tous les professionnels hospitaliers ainsi qu'aux élèves et étudiants des professions de santé. Chacun des acteurs de soins y trouvera les éléments nécessaires à sa participation au dispositif de lutte contre l'infection en milieu de soins Ancien numéro de notice : 8430803 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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Les personnels contractuels de la fonction publique hospitalière / Isabelle Filippi

Public ISBD Titre : Les personnels contractuels de la fonction publique hospitalière Type de document : Ouvrage Auteurs : Isabelle Filippi, Auteur Editeur : Bordeaux : LEH Année de publication : 2013 Collection : TOUT SAVOIR SUR Importance : 226 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-433-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : CONGE CONTRAT DE TRAVAIL DROIT DU TRAVAIL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE HANDICAP LEGISLATION RECRUTEMENT STATUT TEMPS PARTIEL Résumé : La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs. Leur recrutement et leur gestion ne dépendant pas du code du travail, l'on observe davantage de souplesse, mais, également, de précarité puisqu'ils sont principalement recrutés à durée déterminée. De nombreux "plans de résorption de l'emploi précaire" tendent de sécuriser le recours à ces agents : encadrement plus strict du recours au CDD, intégration en CDI sous conditions... De fait, l'on constate que leur situation s'améliore, particulièrement au regard des garanties contractuelles, sans pour autant être identique à celles des titulaires, notamment au plan de la rémunération. La jurisprudence joue un rôle majeur dans la construction du droit des personnels contractuels, qu'il s'agisse de dénier le droit à la prime de service, ou d'imposer leur reclassement en cas d'inaptitude. Cette troisième édition est exclusivement axée sur les personnels de droit public recrutés contractuellement. S'appuyant sur les décisions de justice les plus récentes, elle propose une lecture dynamique des dispositions officielles applicables. Cote : 344.01 fil Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Les personnels contractuels de la fonction publique hospitalière [Ouvrage] / Isabelle Filippi, Auteur . - Bordeaux : LEH, 2013 . - 226 p.. - (TOUT SAVOIR SUR) . ISBN : 978-2-84874-433-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : CONGE CONTRAT DE TRAVAIL DROIT DU TRAVAIL FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE HANDICAP LEGISLATION RECRUTEMENT STATUT TEMPS PARTIEL Résumé : La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs. Leur recrutement et leur gestion ne dépendant pas du code du travail, l'on observe davantage de souplesse, mais, également, de précarité puisqu'ils sont principalement recrutés à durée déterminée. De nombreux "plans de résorption de l'emploi précaire" tendent de sécuriser le recours à ces agents : encadrement plus strict du recours au CDD, intégration en CDI sous conditions... De fait, l'on constate que leur situation s'améliore, particulièrement au regard des garanties contractuelles, sans pour autant être identique à celles des titulaires, notamment au plan de la rémunération. La jurisprudence joue un rôle majeur dans la construction du droit des personnels contractuels, qu'il s'agisse de dénier le droit à la prime de service, ou d'imposer leur reclassement en cas d'inaptitude. Cette troisième édition est exclusivement axée sur les personnels de droit public recrutés contractuellement. S'appuyant sur les décisions de justice les plus récentes, elle propose une lecture dynamique des dispositions officielles applicables. Cote : 344.01 fil Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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LES RELATIONS HOPITAL, POLICE, JUSTICE / Valériane Dujardin

Public ISBD Titre : LES RELATIONS HOPITAL, POLICE, JUSTICE Type de document : Ouvrage Auteurs : Valériane Dujardin, Auteur Editeur : Bordeaux : LEH Année de publication : 2008 Collection : TOUT SAVOIR SUR Importance : 180 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-123-9 Prix : 40 € Mots-clés : HOPITAL JUSTICE LEGISLATION POLICE RESPONSABILITE PENALE Résumé : Comment la loi articule-t-elle les relations entre le monde sanitaire et le monde judiciaire au travers du serment d’Hippocrate, le ciment même de la relation entre le médecin et son patient autour d’un colloque singulier ? Quels sont les cadres d’intervention des services de police et de justice dans l’enceinte hospitalière ? Quelle est la légitimité desdites interventions ? Quelles informations revêtent un caractère communicable ? Quel formalisme suivre et respecter dans le cadre de ces interventions (enquêtes, auditions…) ? Quid des auxiliaires de justice (huissiers, notaires…) ? Quid des demandes de communications de documents détenus par les établissements de santé (dossiers médicaux), des auditions de patients ou de salariés, des témoignages en justice ? Quelle conduite tenir en cas de découvertes de produits illicites (stupéfiants, boissons alcoolisées) ou d’armes ? Qu’en est-il de la responsabilité civile et pénale des patients auteurs d’actes de violence ou de dégradations volontaires ? Quelles démarches accomplir en cas de sorties de patient à l’insu du service, en cas de suicide ou en cas de maltraitance ? Quid des obligations inhérentes à la prise en charge des personnes détenues ? Autant de questions que l'auteur de cet ouvrage aborde dans un style à la fois clair et précis et qui, unique en la matière, constitue le guide de référence destiné aux personnes concernées et intéressées par le sujet. Ancien numéro de notice : 8374503 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id LES RELATIONS HOPITAL, POLICE, JUSTICE [Ouvrage] / Valériane Dujardin, Auteur . - Bordeaux : LEH, 2008 . - 180 p.. - (TOUT SAVOIR SUR) . ISBN : 978-2-84874-123-9 : 40 € Mots-clés : HOPITAL JUSTICE LEGISLATION POLICE RESPONSABILITE PENALE Résumé : Comment la loi articule-t-elle les relations entre le monde sanitaire et le monde judiciaire au travers du serment d’Hippocrate, le ciment même de la relation entre le médecin et son patient autour d’un colloque singulier ? Quels sont les cadres d’intervention des services de police et de justice dans l’enceinte hospitalière ? Quelle est la légitimité desdites interventions ? Quelles informations revêtent un caractère communicable ? Quel formalisme suivre et respecter dans le cadre de ces interventions (enquêtes, auditions…) ? Quid des auxiliaires de justice (huissiers, notaires…) ? Quid des demandes de communications de documents détenus par les établissements de santé (dossiers médicaux), des auditions de patients ou de salariés, des témoignages en justice ? Quelle conduite tenir en cas de découvertes de produits illicites (stupéfiants, boissons alcoolisées) ou d’armes ? Qu’en est-il de la responsabilité civile et pénale des patients auteurs d’actes de violence ou de dégradations volontaires ? Quelles démarches accomplir en cas de sorties de patient à l’insu du service, en cas de suicide ou en cas de maltraitance ? Quid des obligations inhérentes à la prise en charge des personnes détenues ? Autant de questions que l'auteur de cet ouvrage aborde dans un style à la fois clair et précis et qui, unique en la matière, constitue le guide de référence destiné aux personnes concernées et intéressées par le sujet. Ancien numéro de notice : 8374503 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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LA SECURITE INCENDIE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE. ORGANISATION, PREVENTION ET RESPONSABILITE. 2è ED. / Valériane Dujardin

Public ISBD Titre : LA SECURITE INCENDIE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE. ORGANISATION, PREVENTION ET RESPONSABILITE. 2è ED. Type de document : Ouvrage Auteurs : Valériane Dujardin, Auteur Editeur : Bordeaux : LEH Année de publication : 2005 Collection : TOUT SAVOIR SUR Importance : 180 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-045-4 Prix : 36 € Mots-clés : GESTION DES RISQUES HOPITAL INCENDIE ORGANISATION PREVENTION RESPONSABILITE SECURITE Résumé : L’ouvrage fait le point sur les dernières avancées législatives : la place actuelle de la « sécurité incendie » dans l'organisation et la gestion des établissements de santé, le rôle du directeur d'établissement en matière de sécurité incendie, les apports législatifs qui doivent s'appliquer dans les établissements de santé, la qualification des agents composant le service de sécurité incendie… Il se veut aussi un outil de réflexion à destination des acteurs impliqués dans l'organisation de la sécurité incendie au sein d'un établissement de santé afin de mettre en place une politique commune de vigilance et de sécurité. Il comprend 3 parties suivies d’annexes et d’une bibliographie : • L’organisation de la sécurité à l’hôpital : une politique assumée par le directeur de l’établissement • Le responsable sécurité : un professionnel au service de l’hôpital • Les enjeux de la non-sécurité Ancien numéro de notice : 7357603 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id LA SECURITE INCENDIE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE. ORGANISATION, PREVENTION ET RESPONSABILITE. 2è ED. [Ouvrage] / Valériane Dujardin, Auteur . - Bordeaux : LEH, 2005 . - 180 p.. - (TOUT SAVOIR SUR) . ISBN : 978-2-84874-045-4 : 36 € Mots-clés : GESTION DES RISQUES HOPITAL INCENDIE ORGANISATION PREVENTION RESPONSABILITE SECURITE Résumé : L’ouvrage fait le point sur les dernières avancées législatives : la place actuelle de la « sécurité incendie » dans l'organisation et la gestion des établissements de santé, le rôle du directeur d'établissement en matière de sécurité incendie, les apports législatifs qui doivent s'appliquer dans les établissements de santé, la qualification des agents composant le service de sécurité incendie… Il se veut aussi un outil de réflexion à destination des acteurs impliqués dans l'organisation de la sécurité incendie au sein d'un établissement de santé afin de mettre en place une politique commune de vigilance et de sécurité. Il comprend 3 parties suivies d’annexes et d’une bibliographie : • L’organisation de la sécurité à l’hôpital : une politique assumée par le directeur de l’établissement • Le responsable sécurité : un professionnel au service de l’hôpital • Les enjeux de la non-sécurité Ancien numéro de notice : 7357603 Permalink : https://pmb.pfps-churennes.bzh/pmb_ifsi/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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